Focales n°9 - AFD

Quatrième partie
La CNPC a élaboré le standard Q/CNPC 104.1-2004 « Système de gestion HSE –
partie 1 : les spécifications » en faisant référence au standard SY/T 6 609-2004, qui
adopte en partie le standard américain API 9 100A:1998, MOD [ 138 ] (cf. tableau 3). À
la suite de la certification ISO 14001-2004, la CNPC a révisé le Q/CNPC 104 - 2004
et l'a remplacé par les normes Q/SY 1 002 [ 139 ] , qui sont complétées par les orientations
de mise en œuvre et d’audit. Elles font référence aux normes GB qui sont
l'équivalent des normes ISO (cf. tableau 3). Le schéma 1 montre les relations entre
les outils de gestion environnementale de la CNPC, les normes et standards chinois
et l’ensemble des référentiels pris en compte.
Schéma 1 Le référentiel composite des standards et normes
de la CNPC au Tchad
National
Secteur
pétrolier
Entreprise
Filiale / Projet
Chinois
Norme nationale :
GB
Normes
environnementales :
HJ
Dispositifs de gestion
HSE généraux :
Manuel de gestion HSE etc.
Normes
pétrolières :
SY
Normes
d’entreprise :
Q/CNPC ou Q/SY
Outils de gestion HSE
spécifiques :
EIE CNPC Tchad
International
Normes
internationales :
ISO, API
Pratiques locales :
Le plan de compensation
du Projet Doba
Légende : 1. Document Référence 2. Norme nationale : type de document 3. GB : exemple
Source : réalisé par Lin, à partir de l’analyse des normes (China Standard Service Network : http://www.cssn.net.cn/;
China Petroleum Standard Information : http://www.petrostd.com/; CNPC, 2006 ; Du, 2005) et des entretiens de terrain.
[138 ] SY/T 6 609-2004 “Model environmental, health and safety (EHS) management system”. Publ. 9 100A:1998,
MOD. “Model Environment, Health and Saftey (EHS) Management System A Voluntary Tool for Companies
Interested in Developing an EHS Management System or Enhancing an Existing System”.
[ 139 ] Q/SY 1002.1-2007 “Petroleum and natural gas industries – Health, safety and environmental management
systems – Part 1: Specification”; Q/SY 1002.2-2008 “Petroleum and natural gas industries – Health, safety and
environmental management systems- Part 2: Implement guidance”; Q/SY 1002.2-2008 “Petroleum and natural
gas industries – Health, safety and environmental management systems – Part 3: Auditing guidance”.
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© AFD / Novembre 2012 / Une compagnie pétrolière chinoise face à l’enjeu environnemental au Tchad