Focales n°9 - AFD

Première partie
● Pollution de l’air : la production pétrolière peut produire du gaz naturel qui,
s’il n’est pas traité ou réinjecté, est brûlé. La combustion en torchère émet du
SO 2 et du CO 2 ; la circulation intense de camions et de véhicules légers sur le
site et autour de celui-ci produit des poussières, tandis que l’évaporation des
huiles légères en cours de stockage ou de transport pollue également l’air ambiant.
En 2005, l’industrie pétrolière chinoise onshore a produit 471 milliards m 3
d’effluents gazeux, soit 3,42 % de la quantité totale d’effluents gazeux produits
cette année-là (Administration nationale des océans, 2006).
● Atteinte à la biodiversité : la construction et l’exploitation des installations pétrolières
peuvent détruire la végétation et perturber l’habitat naturel de la faune
sauvage.
● Pollutions sonores et déchets solides : la construction et l’exploitation des installations
pétrolières produisent des bruits qui peuvent perturber le quotidien
des populations voisines. Les déchets solides non traités peuvent occuper des
terrains rares et polluer les sols et les nappes d’eau souterraine.
Plus l’écosystème est sensible, plus les risques écologiques et sociaux sont élevés. En
Chine, les champs pétroliers à terre sont situés, entre autres, dans le désert aride de
Gobi, hotspot écologique sensible et écosystème fragile. De nombreuses installations
pétrolières (notamment des raffineries et des gazoducs) sont situées à proximité de
terres agricoles, de rivières, de lacs et de sites d’aquaculture. Les sites de forage en
mer sont proches de réserves maritimes sensibles. Le risque de matérialisation des
impacts potentiels est donc élevé, et il s’est d’ailleurs réalisé dans une récente série
d’accidents : explosion d’un gazoduc en 2003 dans le canton de Kai de la municipalité
de Chongqing ; explosion, en 2005, d’une usine de pétrochimie au bord du fleuve
Songhua, dans la province de Jilin ; marée noire dans la mer de Bohai provoquée en
2010 par l’explosion d’un oléoduc maritime à Dalian. Ces risques et les accidents
constatés ont amené les pouvoirs publics à élaborer des lois et règlements environnementaux
spécifiques au secteur pétrolier.
1.4.3. Régulation environnementale du secteur pétrolier
Le dispositif législatif environnemental applicable au secteur pétrolier associe des
lois à caractère général et des règlements sectoriels spécifiques.
Lois, règlements et décrets à caractère général applicables au secteur pétrolier
Le secteur pétrolier doit respecter l’ensemble de la législation et de la réglementation
nationale, notamment la Loi de 1989 sur la protection de l’environnement, et l’ensemble
des lois, règlements et décrets administratifs qui lui sont spécifiques. Certaines
lois à caractère général contiennent des mesures visant expressément le secteur
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© AFD / Novembre 2012 / Une compagnie pétrolière chinoise face à l’enjeu environnemental au Tchad