RRA N°13 2010 - Conseil Général de l'Hérault

CP/310510/A/6
Gymnase Boutonnet à Montpellier - Convention d'occupation au profit
de l'IUFM et du collège Clémence Royer à Montpellier
14
CP/310510/A/7
Villeneuvette - Convention d’occupation précaire au profit des Scouts
et Guides de France
16
CP/310510/A/8
Le Crès RD65 – Aménagement du giratoire d’accès à la ZAC de
Maumarin Convention relative à la domanialité et à l’entretien des
ouvrages réalisés.
18
CP/310510/A/9
Puissalicon - Convention de concours financier entre le Département
de l’Hérault et la commune de Puissalicon après déclassement d’une
section de la RD 33E4.
19
CP/310510/A/10
Avenant au bail emphytéotique administratif consenti par le
département de l'Hérault à la SNI sur les casernes de gendarmeries
21
CP/310510/A/11 Fédération Française de Cyclotourisme : convention de partenariat. 24
CP/310510/A/12 Tourbes - Travaux d'aménagement de sécurité le long de la RD 39
du P.R. 32.917 au P.R. 32.750 dans la traverse d'agglomération.
Convention d'entretien relative aux dépendances du domaine public.
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CP/310510/A/13
CP/310510/A/14
Montagnac - Travaux d'aménagement de sécurité le long des RD
161 au P.R. 20.855 et RD 613 au P.R. 69.715 dans la traverse
d'agglomération. Convention d'entretien relative aux dépendances du
domaine public.
Canet - Travaux d'aménagement sur la RD 130 aux P.R. 8.240 et
8.420 dans la traverse de Canet. Convention d'entretien relative aux
dépendances du domaine public.
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CP/310510/A/15
CP/310510/A/16
Ceyras - Travaux d'aménagement sur la RD 908 au P.R. 74.313 et au
P.R. 74.353 et le long de la RD 141 au P.R. 0.035 dans la traverse de
Ceyras. Convention d'entretien relative aux dépendances du domaine
public.
La Boissière : convention de concours financier entre le Département
de l'Hérault et la commune de La Boissière après déclassement d'un
délaissé de la route départementale n° 27
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CP/310510/A/17 Casernements Incendie et Secours - 2ème répartition des crédits 2010
- Commune de Capestang.
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CP/310510/A/18
Patrimoine départemental : construction des centres de secours des
sapeurs pompiers à Lunel et Sète
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