RRA N°13 2010 - Conseil Général de l'Hérault

CP/310510/B/6 Garanties d'emprunts 160
C - Commission de l'éducation pour tous - de
l'administration générale - culture - relations internationales
- sport, jeunesse et loisirs - prévention santé
CP/310510/C/1
Département culture. Subventions de fonctionnement pour les projets
culturels des associations, des communes et intercommunalités.
163
CP/310510/C/2 Logements de fonction dans les collèges publics de l'Hérault 165
CP/310510/C/3 Action lire à la mer - conventions avec les communes 168
CP/310510/C/4
Aide au sport de haut niveau (2ème répartition 2010) et aide aux
comités départementaux de sport (2ème répartition 2010)
170
CP/310510/C/5 Collèges publics - Affectations d'autorisations de programme 172
CP/310510/C/6
Département culture. Association départementale danse et musique
en Hérault (ADDM 34)
174
CP/310510/C/7
Equipements scolaires du premier degré. Deuxième répartition de
l'enveloppe 2010 d'autorisation de programme
175
CP/310510/C/8
Equipements sportifs et socio-éducatifs - Prorogation de validité de
subvention - Commune de Canet
176
CP/310510/C/9 Hors programme destiné au monde associatif - 4ème répartition 177
CP/310510/C/10 Collèges publics- avenants aux marchés de mandat avec Territoire 34
pour les collèges de Gignac et de Jean moulin à Sète
178
CP/310510/C/11
Département Culture. Patrimoine culturel. Répartition des aides pour
le réseau des sites et des musées, la valorisation du patrimoine bâti et
demande de dérogation.
180