RRA N°13 2010 - Conseil Général de l'Hérault

CP/310510/A/19
Avenant de transfert - marché de maîtrise d'oeuvre pour
l'aménagement de la Zac Pierresvives de Hérault Aménagement à
Territoire 34
43
CP/310510/A/20
Politique de l'Habitat - Aide à la majoration du prêt à taux zéro (P.T.Z.)
pour les jeunes ménages primo accédants
45
CP/310510/A/21
Politique de l'Habitat - Attributions des aides publiques dans le cadre
de la délégation au Département des compétences de l'Etat et
subventions départementales.
51
CP/310510/A/22
Politique de l'Habitat - Aides départementales à l'amélioration de
l'habitat privé.
56
CP/310510/A/24
Portiragnes : déclassement d'une section de la route départementale
n° 37 du P.R 44 + 026 au P.R 44 + 650 et classement dans la voirie
communale.
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CP/310510/A/25 Fontanès - RD109 - Couche de roulement du PR 12+700 au PR 12 +
800. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec participation
financière du Département. Convention d'entretien relative aux
dépendances du domaine public.
CP/310510/A/26
Aménagement foncier rural : contournement ferroviaire de Nîmes et
Montpellier
61
64
CP/310510/A/27
CP/310510/A/28
Saint Vincent de Barbeyrargues - RD 109E2 - Aménagement de
carrefour et couche de roulement du PR 1 + 750 au PR 2 + 300.
Convention constitutive d'un groupement de commandes publiques.
Convention d'entretien relative aux dépendances du domaine public.
Routes départementales - Affectations des autorisations de
programme
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69
CP/310510/A/29
Routes départementales : Aménagements, Réparation, Sécurité
(ARS). Programmations 2010.
72
CP/310510/A/30 Patrimoine départemental- Convention de mandat avec Territoire 34
pour la réalisation de parkings à l'hôtel du département à Béziers
76
CP/310510/A/31
Patrimoine - Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour la
Maison départementale des sports à Montpellier - choix du titulaire
78
CP/310510/A/32
Béziers RD 154 - Réalisation de travaux routiers au PR 2+500. Offre
de concours.
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