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Document de référence - Paper Audit & Conseil

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8 TableTables <strong>de</strong> concordance<strong>de</strong> concordance du document <strong>de</strong> référence8.A. Table <strong>de</strong> concordance du document <strong>de</strong> référenceLa présente table <strong>de</strong> concordance reprend les principales rubriques prévues par le Règlement (CE) numéro 809/2004 <strong>de</strong>la Commission européenne du 29 avril 2004 (le « Règlement ») et renvoie aux sections et éventuellement aux chapitres duprésent document où sont mentionnées les informations relatives à chacune <strong>de</strong> ces rubriques. Elle renvoie également auxsections et chapitres du document <strong>de</strong> référence relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2009 déposé auprès <strong>de</strong> l’Autorité <strong>de</strong>sMarchés Financiers le 23 mars 2010 sous le numéro D.10-149 (le « DDR 2009 ») et le cas échéant, aux sections et chapitresdu document <strong>de</strong> référence relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2008 déposé auprès <strong>de</strong> l’Autorité <strong>de</strong>s Marchés Financiersle 17 mars 2009 sous le numéro D.09-128 (le « DDR 2008 »).N° Rubriques figurant dans l’annexe 1 du Règlement Chapitres/Sections1. Personnes responsables1.1 Indication <strong>de</strong>s personnes responsables 7.F.11.2 Déclaration <strong>de</strong>s personnes responsables 7.F.22. Contrôleurs légaux <strong>de</strong>s comptes2.1 Nom et adresse <strong>de</strong>s contrôleurs légaux <strong>de</strong>s comptes 7.E.12.2 Information <strong>de</strong> la démission <strong>de</strong>s contrôleurs légaux <strong>de</strong>s comptes N/A3. Informations financières sélectionnées3.1 Informations financières historiques 1.B et 5.F.13.2 Informations financières intermédiaires N/A4. Facteurs <strong>de</strong> risques 25. Informations concernant l’émetteur5.1. Histoire et évolution <strong>de</strong> la Société5.1.1 Raison sociale et nom commercial <strong>de</strong> l’émetteur 7.A.15.1.2 Lieu et numéro d’enregistrement <strong>de</strong> l’émetteur 7.A.65.1.3 Date <strong>de</strong> constitution et durée <strong>de</strong> vie <strong>de</strong> l’émetteur 7.A.45.1.4 Siège social et forme juridique <strong>de</strong> l’émetteur, législation régissant ses activités,7.A.1 et 7.A.2son pays d’origine, adresse et numéro <strong>de</strong> téléphone <strong>de</strong> son siège5.1.5 Événements importants dans le développement <strong>de</strong>s activités <strong>de</strong> l’émetteur 1.A.15.2. Investissements5.2.1 Principaux investissements réalisés 1.C.55.2.2 Principaux investissements en cours 1.C.55.2.3 Principaux investissements que compte réaliser l’émetteur dans l’avenir 1.C.56. Aperçu <strong>de</strong>s activités6.1. Principales activités6.1.1 Nature <strong>de</strong>s opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités 1.D6.1.2 Nouveau produit 1.D6.2. Principaux marchés 1.E.16.3. Événements exceptionnels N/A6.4. Dépendance vis-à-vis <strong>de</strong>s brevets, licences, contrats et procédés <strong>de</strong> fabrication 1.C.3 et 2.A.3.16.5. Éléments fondateurs <strong>de</strong>s déclarations concernant la position concurrentielle 1.E.27. Organigramme7.1. Description sommaire du Groupe 1.C.1 et 7.B7.2 Liste <strong>de</strong>s filiales importantes 7.B, 5.B.6 (Note 7) et 5.E.4 (Note 16)8. Propriétés immobilières, usines et équipements8.1. Immobilisations corporelles importantes 1.C.48.2 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation <strong>de</strong>s immobilisations corporelles 1.C.4.2, 2.A.2 et 3.APAGE 272<strong>Document</strong> <strong>de</strong> référence 2010 - VALEO

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