Document de référence - Paper Audit & Conseil

Tables de concordance8Table de concordance du document de référenceN° Rubriques figurant dans l’annexe 1 du Règlement Chapitres/Sections9. Examen de la situation financière et du résultat9.1. Situation financière 5.A.2Chapitres 1-3 du DDR 2009Chapitres 1-3 du DDR 20089.2. Résultat d’exploitation 5.A.1 et 5.DChapitres 1-3 du DDR 2009Chapitres 1-3 du DDR 20089.2.1 Facteurs importants, influant sur le revenu d’exploitation de l’émetteur 5.A et 2.A.1.19.2.2 Explication des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets 5.A9.2.3 Stratégie ou facteur ayant influé ou pouvant influer sensiblement, de manière directeou indirecte, sur les opérations de l’émetteur10. Trésorerie et capitaux5.A et 2.A.1.110.1. Capitaux de l’émetteur 5.A.2.1, 5.A.2.2, 5.B.5, 5.B.6 (Notes 5.8,5.10 et 5.11), 6.F.1 et 6.F.210.2. Source et montant des flux de trésorerie 5.A.2.3, 5.B.4 et 5.B.6 (Note 5.11)10.3. Conditions d’emprunt et structure de financement 5.A.2.3, 2.A.5 et 5.B.6 (Notes 5.10, 6.1,6.2)10.4. Restrictions à l’utilisation des capitaux 2.A.5, 5.B.6 (Note 6.2.2) et5.E.4 (Note 10.8)10.5. Sources de financement attendues 2.A.5, 5.B.6 (Note 6.2.2)11. Recherche et développement, brevets et licences 1.B.4, 1.C.3, 1.D.6, 5.B.6 (Note 5.2)12. Information sur les tendances12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks,les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice12.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événementsraisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur13. Prévisions ou estimations du bénéfice5.C5.C13.1 Déclaration énonçant les principales hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondéN/Asa prévision ou son estimation13.2 Rapport élaboré par les contrôleurs légaux N/A13.3 Élaboration de la prévision ou de l’estimation N/A13.4 Déclaration sur la validité d’une prévision précédemment incluse dans un prospectus N/A14. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale14.1. Composition – déclarations 4.A.1, 4.A.2, 4.A.3.3, 4.D.1 et 4.D.2.714.2. Conflits d’intérêts 4.A.3.115. Rémunération et avantages15.1. Rémunérations et avantages en nature 4.B, 4.D.2.12, 4.D.2.13 et 5.B.6(Note 6.6.1)15.2. Retraites et autres avantages 4.B.1.1.6, 4.B.1.2.6, 4.B.3, 4.B.3.2,5.A.2.2 et 5.B.6 (Note 5.9.2)16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction16.1. Mandats des membres du Conseil d’Administration 4.A.1.216.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration 4.A.3.216.3. Informations sur le comité d’audit et le comité des rémunérations 4.C.4 et 4.D.2.516.4. Déclaration relative au gouvernement d’entreprise 4.D.3 et 7.A.3Document de référence 2010 - VALEOPAGE 273