Document de référence - Paper Audit & Conseil

4GOUVERNEMENTD’ENTREPRISE4.A.Organes de directionet d’administration 944.A.1. Composition des organes de directionet d’administration 944.A.2. Expérience des mandataires sociaux 1024.A.3. Déclarations relatives aux mandatairessociaux 1044.A.4. Opérations réalisées par les dirigeantssur les titres de la Société 1044.B.Rémunération des mandatairessociaux 1054.B.1. Dirigeants mandataires sociaux 1054.B.2. Autres administrateurs(mandataires sociaux non dirigeants) 1134.B.3. Autres dirigeants 1144.C.Organisation et fonctionnementdu Conseil d’Administration 1164.D.Rapport du Président du Conseild’Administration relatif à lacomposition et à l’applicationdu principe de représentationéquilibrée des femmes etdes hommes, aux conditionsde préparation et d'organisationdes travaux du Conseilainsi qu’aux procédures de contrôleinterne et de gestion des risquesmises en place par le Groupe Valeo RFA 1194.D.1. Composition du Conseil d’Administration 1194.D.2. Préparation et organisation des travauxdu Conseil d’Administration 1214.D.3. Code de gouvernement d’entreprise 1304.D.4. Modalités particulières de participationdes actionnaires à l’Assemblée Générale 1314.D.5. Éléments susceptibles d’avoirune incidence en cas d’offre publique 1314.D.6. Contrôle interne et gestion des risques 1314.C.1. Composition et nomination 1164.C.2. Rôle et fonctionnement du Conseil 1174.C.3. Droits et obligations des administrateurs– Rémunération 1174.C.4. Comités créés au seindu Conseil d’Administration 1184.E.Rapport des Commissairesaux comptes en applicationde l'article L. 225-235du Code de commerce,sur le rapport du Présidentdu Conseil d’Administrationde la société Valeo RFA 1364.F.Rapport spécial des Commissairesaux comptes sur les conventions etengagements réglementés 137Les éléments du Rapport fi nancier annuel sont clairement identifi és dans le sommaire à l’aide du pictogrammeRFADocument de référence 2010 - VALEOPAGE 93