reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...

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Article 11.06
Issues et issues de secours
1. Le nombre, l'aménagement et les dimensions des issues, y compris les issues de secours, doivent
correspondre à l'usage et aux dimensions des locaux. Lorsqu'une de ces issues est une issue de
secours, elle doit être signalée distinctement en tant que telle.
2. Les issues de secours ou les fenêtres ou capots de claires-voies devant servir d'issues de secours
doivent présenter une ouverture libre d'au moins 0,36 m2, la plus petite dimension doit être d'au
moins 0,50 m.
Article 11.07
Dispositifs de montée
1. Les escaliers et les échelles doivent être fixés de façon sûre. La largeur des escaliers doit être d'au
moins 0,60 m, la largeur utile entre les mains courantes doit être d'au moins 0,60 m ; la profondeur
des marches ne doit pas être inférieure à 0,15 m ; les surfaces des marches doivent être
antidérapantes, les escaliers de plus de trois marches doivent être pourvus de mains courantes.
2. Les échelles et échelons doivent avoir une largeur utile d'au moins 0,30 m ; l'écart entre deux
échelons ne doit pas être supérieur à 0,30 m ; l'écart des échelons de constructions doit être d'au
moins 0,15 m.
3. Les échelles et échelons doivent être identifiés en tant que tels vus d'en haut et être pourvus de
poignées de maintien au-dessus des ouvertures de sortie.
4. Les échelles mobiles doivent avoir une largeur minimale de 0,40 m et de 0,50 m à la base ; elles
doivent pouvoir être protégées contre le renversement et le dérapage ; les échelons doivent être
solidement fixés dans les montants.
Article 11.08
Locaux intérieurs
1. Les postes de travail intérieurs du bateau doivent, quant à leurs dimensions, leur aménagement et
leur disposition, être adaptés aux travaux devant être effectués et remplir les prescriptions relatives
à l'hygiène et la sécurité. Ils doivent être munis d'un éclairage suffisant et anti-éblouissant et
pouvoir être aérés ; si nécessaire, ils doivent être munis de dispositifs de chauffage assurant une
température adéquate.
2. Les planchers des postes de travail à l'intérieur du bateau doivent être d'une exécution solide et
durable, être libres de points de trébuchement et antidérapants. Les ouvertures dans les ponts ou
planchers doivent, en position ouverte, être munies d'une protection contre les chutes, les fenêtres et
les claires-voies doivent être disposées et aménagées de façon à pouvoir être manœuvrées et
nettoyées sans risque.
Article 11.09
Protection contre le bruit et les vibrations
1. Les postes de travail doivent être situés, aménagés et conçus de telle façon que les membres
d'équipage ne soient pas exposés à des vibrations dommageables.
2. Les postes de travail permanents doivent en outre être construits et protégés du point de vue de la
sonorité de manière à ne pas mettre en danger la sécurité et la santé des employés par suite des
bruits.
3. Pour les personnes qui sont exposées constamment à un bruit d'un niveau probablement supérieur à
85 dB (A), il y a lieu de prévoir des appareils individuels de protection acoustique. L'obligation
d'utiliser les appareils de protection acoustique doit être signalée aux postes de travail où ces
niveaux dépassent 90 dB (A) par un panneau "utiliser une protection acoustique" analogue au
croquis 7 de l'annexe I, d'un diamètre minimal de 10 cm.
1.12.2011