reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...

1. Marquage des moteurs
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PARTIE I
Dispositions complémentaires
Règlement de Visite des Bateaux du Rhin
Annexe J, Partie I
1.1 Tout moteur réceptionné en tant qu'entité technique doit porter les indications suivantes
(marquage) :
1.1.1 La marque ou le nom du constructeur du moteur ;
1.1.2 Le type et, le cas échéant, la famille de moteurs ou le groupe de moteurs ainsi qu'un numéro
d'identification individuel (numéro de série) ;
1.1.3 Le numéro de réception tel que décrit dans la partie IV de la présente annexe.
1.1.4 Année de fabrication du moteur
1.2 Le marquage visé au point 1.1 doit durer toute la vie utile du moteur et être clairement lisible
et indélébile. En cas d'utilisation d'étiquettes ou de plaques, celles-ci doivent être apposées de
telle manière que, en outre, leur fixation dure toute la vie utile du moteur et que les étiquettes
ou les plaques ne puissent être ôtées sans être détruites ou déformées.
1.3 Le marquage doit être apposé sur une pièce du moteur nécessaire au fonctionnement normal
de celui-ci et ne devant normalement pas être remplacée au cours de la vie du moteur.
1.3.1 Le marquage doit être apposé de manière à être visible sans difficulté après installation
complète du moteur avec toutes les pièces auxiliaires nécessaires à son fonctionnement.
1.3.2 Le cas échéant, chaque moteur doit être pourvu d'une plaque amovible supplémentaire en
matériau résistant portant toutes les données indiquées au point 1.1, qui doit être apposée de
façon à rendre le marquage visé au point 1.1 clairement visibles et faciles d'accès après
installation du moteur à bord du bateau.
1.4 Le marquage visé au point 1.1 doit être de nature à permettre la détermination sans équivoque
de la séquence de production.
1.5 Toutes les parties d'un moteur susceptibles d'avoir une incidence sur les émissions de gaz
toxiques ou de particules polluant l'air doivent être clairement marquées et identifiées.
1.6 Avant de quitter la chaîne de production, les moteurs doivent porter le marquage visé aux
points 1.1 et 1.5.
1.7 L'emplacement exact du marquage visé au point 1.1 doit être indiqué dans le certificat de
réception par type, point 1.