reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...

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Partie VIII
RVBR
Annexe R, Partie VIII
(Modèle)
Recueil des paramètres de la station d'épuration de bord pour le contrôle spécial
1. Généralités
1.1 Indications relatives à la station d'épuration de bord
1.1.1 Marque du constructeur : ..............................................................................................................
1.1.2 Appellation du modèle de station : ...............................................................................................
.......................................................................................................................................................
1.1.3 Numéro de la réception par type : ................................................................................................
1.1.4 Numéro de série de la station d'épuration de bord : ......................................................................
.......................................................................................................................................................
1.2 Documentation
La station d'épuration de bord doit être contrôlée. Les résultats du contrôle doivent être
documentés. La documentation se compose de formulaires distincts individuellement numérotés
et signés par le contrôleur et devant être agrafés au présent recueil.
1.3 Contrôle
Le contrôle doit être effectué sur la base de la notice du constructeur pour le contrôle des
éléments constitutifs et paramètres de la station d'épuration de bord qui sont déterminants pour
l'épuration des eaux usées conformément à l'article 14bis.11, chiffre 10. Le contrôleur est libre,
au cas par cas, de renoncer au contrôle de certaines parties ou de certains paramètres de la
station d'épuration de bord lorsque ceci est justifié.
Lors du contrôle doit être effectuée au minimum un prélèvement d'échantillon. Les résultats de
l'analyse de l'échantillon doivent être comparés aux valeurs limites et de contrôle visées à
l'article 14bis.02, chiffre 2, tableau 2.
1.4 Le présent compte rendu comporte au total ........ (1) pages, pièces jointes incluses.
(1) A compléter par la personne ayant effectué le contrôle.
1.12.2011