reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...
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c) Les valeurs minimales obtenues au moyen <strong>de</strong>s <strong>for</strong>mules fixées à la lettre b pour l'épaisseur <strong>de</strong>s<br />
tôles <strong>de</strong> <strong>bateaux</strong> construits en mo<strong>de</strong> longitudinal avec double fond et double muraille peuvent<br />
être inférieures au minimum requis jusqu'à atteindre la valeur prouvée par le calcul attestant la<br />
solidité suffisante <strong>de</strong> la coque <strong>du</strong> bateau (solidité longitudinale, transversale et solidité locale)<br />
qui est fixée et attestée par une société <strong>de</strong> classification agréée.<br />
Le renouvellement <strong>de</strong>s tôles doit être effectué lorsque les tôles <strong>de</strong> fond, <strong>de</strong> bouchain ou <strong>de</strong> bordé<br />
latéral sont inférieures à cette valeur admissible.<br />
Les valeurs minimales calculées selon la métho<strong>de</strong> sont <strong>de</strong>s valeurs limites compte tenu d'une usure<br />
normale et uni<strong>for</strong>me et à condition que soit utilisé <strong>de</strong> l'acier <strong>de</strong> construction navale et que les<br />
éléments internes <strong>de</strong> constructions tels que varangues, membrures, éléments portants longitudinaux<br />
ou transversaux soient en bon état et qu'aucune altération <strong>de</strong> la coque ne présume une surcharge <strong>de</strong><br />
la rigidité longitudinale.<br />
Dès que ces valeurs ne sont plus atteintes, les tôles en question doivent être réparées ou remplacées.<br />
Toutefois, <strong>de</strong>s épaisseurs plus faibles, <strong>de</strong> 10 % au maximum, sont acceptables par endroits.<br />
2. Si la coque <strong>du</strong> bateau est réalisée en un matériau autre que l'acier, une preuve par le calcul attestant<br />
que la solidité (solidité longitudinale, transversale et solidité locale) est au minimum équivalente à<br />
celle obtenue par l'utilisation d'acier sur la base <strong>de</strong>s épaisseurs minimales exigées au chiffre 1 ci<strong>de</strong>ssus.<br />
Cette preuve n'est pas obligatoire en cas <strong>de</strong> présentation d'un certificat <strong>de</strong> classification ou<br />
d'une attestation d'une société <strong>de</strong> classification agréée.<br />
3. La stabilité <strong>de</strong>s <strong>bateaux</strong> doit correspondre à l'usage auquel ils sont <strong>de</strong>stinés.<br />
Article 3.03<br />
Coque<br />
1. Des cloisons s'élevant jusqu'au pont ou, à défaut <strong>de</strong> pont, jusqu'à l'arête supérieure <strong>du</strong> bordé doivent<br />
être aménagées aux endroits suivants :<br />
a) Une cloison d'abordage à une distance appropriée <strong>de</strong> l'avant <strong>de</strong> manière que la flottabilité <strong>du</strong><br />
bateau chargé soit assurée avec une distance <strong>de</strong> sécurité rési<strong>du</strong>elle <strong>de</strong> 100 mm en cas<br />
d'envahissement <strong>du</strong> compartiment étanche à l'eau situé à l'avant <strong>de</strong> la cloison d'abordage.<br />
En règle normale l'exigence visée à l'alinéa 1 est considérée comme remplie lorsque la cloison<br />
d'abordage est aménagée à une distance, mesurée à partir <strong>de</strong> la perpendiculaire avant dans le plan<br />
<strong>du</strong> plus grand enfoncement, comprise entre 0,04 L et 0,04 L + 2 m.<br />
Si cette distance est supérieure à 0,04 L + 2 m l'exigence visée à l'alinéa 1 doit être prouvée par<br />
le calcul.<br />
La distance peut être ré<strong>du</strong>ite jusqu'à 0,03 L. Dans ce cas, l'exigence visée à l'alinéa 1 doit être<br />
prouvée par le calcul en considérant que le compartiment <strong>de</strong>vant la cloison d'abordage et ceux<br />
qui y sont contigus sont tous envahis.<br />
b) Une cloison <strong>de</strong> coqueron arrière à une distance appropriée <strong>de</strong> la poupe pour <strong>de</strong>s <strong>bateaux</strong> dont la<br />
longueur est supérieure à 25 m.<br />
2. Aucun logement ou équipement nécessaire à la sécurité <strong>du</strong> bateau ou à son exploitation ne doit se<br />
trouver en avant <strong>du</strong> plan <strong>de</strong> la cloison d'abordage. Cette prescription ne s'applique pas au gréement<br />
en ancres.<br />
3. Les logements, les salles <strong>de</strong>s machines et <strong>de</strong>s chaudières ainsi que les locaux <strong>de</strong> travail qui en font<br />
partie doivent être séparés <strong>de</strong>s cales par <strong>de</strong>s cloisons transversales étanches à l'eau s'élevant jusqu'au<br />
pont.<br />
1.1.2006