reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...

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Articles et chiffres - 180 - 15.11 ch. 1 Aptitude de matériaux et parties de constructions du point de vue de la protection contre l'incendie ch. 8, lettres a, b, c, 2 e phrase et d OBJET DELAI OU OBSERVATIONS N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 2 Configuration des cloisonnements N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 3 Dans les locaux, à l’exception de la salle des machines et des locaux à provisions, les traitements de surface, revêtements de pont et objets utilisés visés à la 2 e phrase doivent être difficilement inflammables ch. 4 Plafonds, revêtements et habillages muraux réalisés en matériaux non combustibles ch. 5 Meubles et aménagements dans les aires de rassemblement réalisés en matériaux non combustibles N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2015 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 6 Procédure d'essai au feu conforme au code N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 7 Matériaux d'isolation incombustibles dans les locaux d'habitation N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 7bis Bâches ou autres installations mobiles N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite Exigences relatives aux portes de cloisonnements N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 9 Parois de pont à pont visées au chiffre 2 A bord des bateaux à cabines sans installation de diffusion d'eau sous pression, terminaison des parois entre les cabines : N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite à partir du 1.1.2010 ch. 10 Cloisonnements N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 12 Marches d'escaliers fabriqués en acier ou en un matériau équivalent non combustible ch. 13 Cloisonnement des escaliers intérieurs au moyen de parois visées au chiffre 2 ch. 14 Systèmes ventilation d'aération et installations de ch. 15 Systèmes d'aération dans les cuisines, cuisinières avec extraction ch. 16 Postes de sécurité, cages d'escalier, aires de rassemblement et installations d'extraction de fumée N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 17 Système avertisseur d'incendie Pour les bateaux d'excursions journalières : N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 ENTREE EN VIGUEUR 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.12.2011 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.12.2011
Articles et chiffres 15.12 ch. 1 lettre c - 181 - OBJET DELAI OU OBSERVATIONS Extincteurs portatifs dans les cuisines N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite ch. 2 lettre a 2 e pompe d'incendie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 ch. 8, lettre b ch. 4 Soupapes de prise d'eau N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite ch. 5 Dévidoir à raccord axial N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite ch. 6 Matériaux, prévention de la perte d'efficacité N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 ch. 7 Prévention du risque de gel des tuyaux et prises d'eau Fonctionnement indépendant des pompes d'incendie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 lettre d Emplacement des pompes à incendie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2010 ch. 9 Installation d'extinction d'incendie dans les salles des machines N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2015. La prescription transitoire n'est pas applicable aux bateaux à passagers dont la quille a été posée après le 31.12.1995 et dont la coque est en bois, aluminium ou matériau synthétique et dont les salles des machines ne sont pas construites dans les matériaux visés à l'article 3.04, chiffres 3 et 4. 15.13 Organisation relative à la sécurité Pour les bateaux d'excursions journalières : N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite 15.14 ch. 1 Citernes de collecte des eaux usées ou stations d'épuration de bord ch. 2 Exigences applicables aux citernes de collecte des eaux usées Pour les bateaux à cabines avec 50 lits ou moins et pour les bateaux d'excursions journalières : N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 Pour les bateaux à cabines avec 50 lits ou moins et pour les bateaux d'excursions journalières avec 50 passagers ou moins : N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 15.15 ch. 1 Stabilité en cas d'avarie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ENTREE EN VIGUEUR 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.1.2006 1.12.2011
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