reglement de visite des bateaux du rhin - Central Commission for ...

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Articles et chiffres - 158 - OBJET DELAI OU OBSERVATIONS 15.02 ch. 2 Nombre et disposition des cloisons N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 5, 2 e phrase ch. 10 lettre c 15.03 ch. 1 à 6 Ligne de surimmersion en l'absence de pont de cloisonnement Durée de la procédure de fermeture par commande à distance ch. 12 Appareil avertisseur dans la timonerie indiquant quelle porte de cloison est ouverte ch. 15 Hauteur des doubles fonds, largeur des doubles parois Pour les bateaux à passagers dont la quille a été posée avant le 1.1.1996, la prescription s'applique avec N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2015 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 Stabilité à l'état intact N.R.T., et, en cas d'augmentation du nombre de passagers admissibles, au plus tard au renouvellement du certificat de visite à partir du 1.1.2045 ch. 7 et 8 Stabilité en cas d'avarie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 9 Stabilité en cas d'avarie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 Etendue verticale de la brèche au fond du bateau Statut de stabilité 2 N.R.T. N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T. s'applique aux bateaux pourvus d'un pont étanche à l'eau à une distance de 0,50 m au minimum et inférieure à 0,60 m du fond du bateau, qui ont obtenu un premier certificat de navigation avant le 31.12.2005 ch 10 à 13 Stabilité en cas d'avarie N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 15.05 ch. 2, lettre a Nombre des passagers pour lesquels l'existence d'une aire de rassemblement conforme à l'article 15.06, chiffre 8 est attestée lettre b Nombre des passagers pour lesquels le calcul de stabilité conforme à l'article 15.03 est pris en compte 15.06 ch. 1 1 ère phrase Locaux à passagers sur tous les ponts situés derrière la cloison d'abordage et devant la cloison de coqueron arrière 2 ème phrase Exigences applicables aux zones de pont comportant des abris ch. 2 Armoires et locaux visés à l'article 11.13 destinés au stockage de liquides combustibles N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2007 1.12.2011
Articles et chiffres 15.06 ch 3, lettre c, 1 ère phrase - 159 - OBJET DELAI OU OBSERVATIONS Hauteur libre des issues N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 2 e phrase Largeur libre des portes de cabines à passagers et autres locaux exigus lettre f), 1 ère phrase N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 pour la largeur de 0,7 m Dimension des issues de secours N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 lettre g Issues destinées à une utilisation par des personnes de mobilité réduite ch. 4, lettre d ch. 6 lettre b lettre c Portes prévues pour une utilisation par des personnes de mobilité réduite ch. 5 Exigences relatives aux couloirs de communication Voies de repli assurant l'accès aux aires de rassemblement Voies de repli ne devant pas traverser les salles des machines Voies de repli ne devant pas traverser les cuisines lettre d Pas de passages à échelons, d'échelles ou dispositifs analogues dans les voies de repli ch. 7 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2007 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2015 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 Système de guidage de sécurité approprié N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2015 ch. 8 Exigences relatives aux aires de rassemblement N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 ch. 9 Exigences relatives aux escaliers et paliers dans la zone destinée aux passagers ch. 10, lettre a, 1 ère phrase 15.06 ch. 10, lettre a, 2 e phrase lettre b, 2 e phrase Garde-corps conforme à la norme européenne EN 711 : 1995 Hauteur des pavois et garde corps des ponts utilisés par des personnes de mobilité réduite Hauteur libre des ouvertures utilisées par des personnes de mobilité réduite pour accéder à bord ch. 12 Passerelles conformes à la norme européenne EN 14206 : 2003 ch. 13 Lieux de passage et cloisons des lieux de passage prévus pour une utilisation par des personnes de mobilité réduite N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2007 N.R.T., au plus tard au renouvellement du certificat de visite après le 1.1.2045 1.12.2011
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