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MODULE UN SOMMAIRE DU MODULE Ce module présente le cadre conceptuel pour les activités de rapatriement et de réintégration de l’UNHCR et fournit un aperçu des thèmes de transition dans leur relation avec la réintégration. Le module a pour but d’améliorer la compréhension du contexte de la transition ainsi que de la planification et de la mise en œuvre du rapatriement et de la réintégration dans les environnements dans lesquels l’UNHCR et d’autres acteurs agissent. Section 1: Le mandat de l’UNHCR pour le rapatriement librement consenti et pour la réintégration Section 2: Le cadre « 4R » : LE RAPATRIEMENT, LA RÉINTÉGRATION, LA RÉHABILITATION ET LA RECONSTRUCTION Section 3: SOMMAIRE DES THÈMES RELATIFS AUX SITUATIONS DE TRANSITION INTRODUCTION Les dernières décennies se caractérisent par une augmentation à l’échelle mondiale quant à la fréquence, la propagation et l’intensité des conflits, particulièrement à l’intérieur des Etats, ce qui suscite : Un accroissement important du nombre de réfugiés et de personnes relevant de la compétence de l’UNHCR ; Des implications sociales et économiques néfastes aux niveaux individuel, de la famille, de la communauté et de la société ; et Une érosion des gains du développement qui compromet la capacité des pays d'acquérir un développement durable 1 . Un certain nombre de ces conflits évoluent à présent vers des processus de paix (avec des degrés variable de succès). Ce changement, positif en tant que tel, pose pour autant de nouveaux défis pour les acteurs humanitaires et de développement, ceux-ci étant obligés de complémenter leurs efforts respectifs afin d’assurer un relèvement durable d’après-conflit. 1 Sur les 34 pays les plus éloignés des objectifs de développement définis à des conférences internationales et des sommets mondiaux au cours des années 1990, vingt-deux sont dits affectés par des conflits actuels ou récents. Source : UNDP Executive Board, Role of UNDP in Crisis and Post-conflict Situations (DP/2001/4, 2001). UN - 1
Le cadre conceptuel Le mandat de l’UNHCR consiste à procurer, en collaboration avec d’autres acteurs, une protection internationale aux réfugiés et à les aider à trouver des solutions durables à travers le rapatriement librement consenti, l’intégration sur place ou la réinstallation. De plus en plus, l’UNHCR doit également tenir compte d’autres groupes touchés par les conflits, tels que les personnes déplacées à l’intérieur du territoire (PDI) 2 . PROTECTION La protection englobe toutes les actions visant à garantir l’accès, dans des conditions d’égalité,des femmes, des hommes, des filles et des garçons relevant de la compétence de l’UNHCR, aux droits qui sont les leurs, ainsi que la jouissance de ces droits, conformément à la lettre et à l’esprit des instruments du droit pertinents. Source : Designing Protection Strategies and Measuring Progress : Checklist for UNHCR Staff, UNHCR, Genève, juillet 2002. Le rapatriement librement consenti dans le pays d’origine, en toute sécurité et dans la dignité, constitue la solution de choix pour la majorité des réfugiés. Elle implique, dans la situation d’un rapatrié, de rétablir la protection nationale (pour obvier à la nécessité de recourir à la protection internationale) et, à travers le processus de réintégration, d’acquérir la capacité de maintenir les moyens d’existence et l’accès aux services de base et enfin de se réinsérer complètement dans les communautés et le pays d’origine. Dans les situations d’après-conflit, l’UNHCR devrait situer son travail de rapatriement et de réintégration dans un contexte plus large, celui de la transition du conflit à la paix, et rapprocher l’aide de secours à l’aide au développement afin d’éviter la dépendance des réfugiés de l’assistance humanitaire et d’assurer la réintégration rapide et durable des rapatriés. Ce module se consacre à ces questions et les lie à la planification et à la mise en œuvre de la réintégration. 2 Voir Internally Displaced Persons: The Role of the United Nations High Commissioner for Refugees, UNHCR, Genève, mars 2000. UN - 2
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