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MODULE SIX Le progrès accompli par rapport aux objectifs, résultats, indicateurs et standards (y compris ceux concernant la protection) qui sont décrits dans les documents du programme ; Les contraintes rencontrées et les mesures proposées pour les aborder ; et Des objectifs, résultats et plans de travail révisés pour des activités futures. Basé sur les plans de travail sectoriels et sur les points de référence (critères), un plan de suivi (voir la table 6.1) devrait être développé en conjonction avec les services gouvernementaux pertinents et d’autres agences impliquées dans le processus de réintégration. Les partenaires d’exécution devraient fournir régulièrement des rapports aux délégations, sous-délégations et bureaux sur le terrain de l’UNHCR. Table 6.1 Format-échantillon relatif au suivi de performance Partenaires d’exécution : Secteur : Résultat Activité selon plan de travail Indicateurs Source Fréquence Personne en charge Du sous-projet. Du sous-projet. Du sous-projet. 2.2 Suivi de la réintégration Comment et où ? Combien de fois ? Nom de la personne ou de l’agence. Conclusions de l’activité de suivi Noter les conclusions, le lieu et la date. La réintégration durable des rapatriés dépend de l’accès équitable des rapatriés aux services de base, des relations au sein des communautés, des relations avec les autorités locales, de la résolution des conflits, de la restauration de la protection nationale, etc. Dans le contexte du retour et de la réintégration, (et en plus des points indiqués dans la section 2.1.2) le suivi vise à : Évaluer la situation des rapatriés dans leurs communautés (ce qui est une fonction traditionnelle de suivi de l’UNHCR à l’égard des rapatriés) ; Guider la formulation de politique de l’UNHCR en ce qui concerne les solutions durables et la protection ; Promouvoir les interventions et programmes qui abordent les défis au retour et à la réintégration ; et SIX - 13
La mise en œuvre, le suivi et l'évaluation du programme Documenter le travail de plaidoyer public de l’UNHCR pour les rapatriés (réfugiés et PDI). Toutefois, le suivi ne devrait pas se restreindre aux zones de retour mais inclure des thèmes stratégiques plus larges, tels que : Les développements stratégiques clés (politiques, institutions, processus publics, programmes d’aide, etc.) ainsi que des facteurs externes (climat, tendances de marché, etc.) susceptibles d’influer sur l’environnement de réintégration général ; et Les thèmes clés émergeants (interventions immédiates ou délimitées dans le temps, par ex. celles relatives au conflit, au désarmement, à des violations des droits de l’homme touchant les rapatriés et leurs communautés, aux droits fonciers, aux programmes et projets de développement). Entrepris pour déterminer si les réfugiés peuvent retourner en sécurité et dignité et pour suivre la réintégration, le suivi des rapatriés forme l’un des outils principaux de l’UNHCR pour recueillir des données sur le statut des rapatriés et sur les communautés dans lesquelles ils vivent. Ce suivi apporte des éléments pour la protection ainsi que pour la conception, la révision et l’adaptation des programmes de réintégration. Relevant de la responsabilité du personnel de protection et de programme, le suivi des rapatriés devrait être partagé avec des partenaires impliqués dans la réintégration (à l’exclusion d’informations délicates concernant des individus et familles spécifiques). L’encadré 6.3 fournit un exemple pour le suivi des rapatriés (voir aussi l’annexe 6.1). Encadré 6.3 Un exemple pour le suivi des rapatriés Objectifs : Identifier les besoins et le niveau des interventions d’assistance (afin d’assurer que les besoins de base soient satisfaits pendant la phase initiale de la réintégration et après) ; Soutenir les rapatriés afin de leur assurer la jouissance des droits fondamentaux de l’homme (notamment ceux compris dans les déclarations d’amnistie) en sensibilisant les rapatriés ainsi que les autorités locales ; Générer des informations sur la situation dans les pays d’origine et d’asile ; Évaluer l’accès aux -et la reconnaissance des- documents publics, l’accès aux services médicaux, à l’éducation et aux services publics, la confiance dans la police et dans le secteur juridique, etc. ; et Fournir aux partenaires de développement des informations sur les besoins liés à la réintégration. Thèmes couverts : Age et sexe, rapatriement librement consenti et les raisons principales pour le retour, lieux d’origine et de déplacement interne, durée de l’exil, récupération de biens immeubles, origine ethnique et sources de revenu. SIX - 14
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