Collusion - E-Cours - Université de la Réunion
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avoir intérêt à s’écarter <strong>de</strong> <strong>la</strong> règle a = 0 a…n <strong>de</strong> rendre <strong>la</strong> collusion plus di¢ cile à soutenir.13.10 Arm’s length principleChoe et Matsushima (2013) étudient l’impact <strong>de</strong> <strong>la</strong> régu<strong>la</strong>tion <strong>de</strong>s prix <strong>de</strong> transfert entre divisions d’unemême …rme sur les possibilités <strong>de</strong> collusion. Pour les …rmes multinationales, les prix <strong>de</strong> transfert in‡uencentfortement <strong>la</strong> répartition <strong>de</strong>s pro…ts entre les pays et donc le montant total <strong>de</strong>s impôts <strong>de</strong> <strong>la</strong> …rme lorsquele taux d’imposition <strong>de</strong>s béné…ces varie d’un pays à l’autre. Pour éviter que les …rmes ne fassent tropd’"optimisation …scale", les prix <strong>de</strong> transfert sont encadrés et le plus souvent ils sont déterminés par unerègle dite arm’s length principle (ALP), qui stipule que le prix d’achat d’un input intermédiaire par unedivision aval à une division amont doit être égal au prix pratiqué par <strong>la</strong> division amont pour ses clientsextérieurs à <strong>la</strong> …rme. Les auteurs étudient l’impact sur les possibilités <strong>de</strong> collusion <strong>de</strong> l’imposition <strong>de</strong> l’ALPdans <strong>de</strong>ux variantes d’un même modèle.L’industrie comprend <strong>de</strong>ux …rmes produisant l’input intermédiaire à un coût unitaire c. Ces <strong>de</strong>ux …rmessont aussi présentes dans le secteur aval, qui transforme l’input intermédiaire en bien …nal. Une unité d’inputintermédiaire permet d’obtenir une unité <strong>de</strong> bien …nal et le coût <strong>de</strong> <strong>la</strong> transformation est supposé nul. Surce secteur aval, les <strong>de</strong>ux …rmes sont en concurrence avec n autres …rmes. Ces n autres …rmes ne possè<strong>de</strong>ntpas <strong>de</strong> divisions amont et doivent donc acheter leurs inputs intermédiaires auprès <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux premières…rmes. Sans l’ALP, chacune <strong>de</strong>s …rmes intégrées choisit un prix <strong>de</strong> transfert t i applicable à sa division avalet un prix <strong>de</strong> gros w i applicable aux autres …rmes aval. Avec l’ALP, <strong>la</strong> …rme est contrainte <strong>de</strong> véri…er t i = w i .Les <strong>de</strong>ux …rmes choisissent ses prix en essayant <strong>de</strong> maximiser les pro…ts totaux <strong>de</strong> chacune <strong>de</strong>s …rmes. Les…rmes et divisions aval observent ces prix et se livrent ensuite une concurrence en quantités à <strong>la</strong> Cournot. Lesmanagers <strong>de</strong> divisions aval ont pour objectif <strong>de</strong> maximiser les pro…ts <strong>de</strong> leur division (sans tenir compte <strong>de</strong>spro…ts <strong>de</strong> <strong>la</strong> division amont). La version statique <strong>de</strong> modèles équivalents a déjà été étudiée par <strong>la</strong> littératureéconomique. Les auteurs se focalisent sur <strong>la</strong> répétition in…nie <strong>de</strong> ce jeu et étudient les possibilités pour les<strong>de</strong>ux …rmes intégrées <strong>de</strong> passer un accord <strong>de</strong> collusion tacite soutenu par <strong>de</strong>s stratégies à seuil.Si les …rmes intégrées se font concurrence, elles choisissent w 1 = w 2 = c avec l’ALP et t 1 = t 2 =(6c a) =5 < c et w 1 et w 2 dissuasifs sans l’ALP. Sans l’ALP, les …rmes choisissent <strong>de</strong>s prix <strong>de</strong> transfertsinférieurs à c pour essayer <strong>de</strong> créer un avantage concurrentiel à leur division aval et s’engager à produirebeaucoup et elles excluent les autres …rmes aval concurrentes du marché en …xant <strong>de</strong>s prix dissuasifs pourleurs inputs. Avec l’ALP, cette stratégie discriminatoire n’est plus possible et les …rmes se font concurrenceavec <strong>de</strong>s inputs non di¤érenciés, ce qui conduit à w 1 = w 2 = c. En statique, l’ALP conduit à un marché avalplus concurrentiel.144