Collusion - E-Cours - Université de la Réunion

pas plus élevées pour les cadres des grandes …rmes que pour ceux des petites. Le niveau de centralisation ducartel ne semble pas non plus avoir d’in‡uence sur la sévérité des peines. En revanche, la centralisation duréseau semble in‡uencer la répartition des sanctions. Dans les cartels décentralisés, les managers centrauxont reçu des peines plus lourdes que les cadres intermédiaires. On observe l’inverse que le cartel centralisé.Cette observation est assez surprenante, mais à nouveau elle ne repose que sur trois cas. Donc, di¢ cile d’endéduire une règle générale. La centralité des personnes dans le réseau ne semble pas in‡uencer la sanction.En revanche, la sanction augmente avec le nombre de personnes avec lesquelles la personne condamnée étaiten contact.16.3 Cartels non poursuivis16.3.1 Transport aérien en Chine (2002-2004)Zhang et Round (2011) étudient la collusion entre les compagnies aériennes chinoises entre janvier 2002 etdécembre 2004. Les auteurs ont obtenu les moyennes mensuelles des prix pratiqués par China Eastern etChina Southern, deux des principales compagnies chinoises sur, respectivement, 113 et 76 de leurs trajets.L’un des objectifs principaux de l’étude est de déterminer l’e¤et des ‡uctuations de la demande sur lesformations ou les dissolutions d’accords de collusion. Les données permettent aussi de tester l’impact dela structure de marché, car des fusions sont intervenues en octobre 2002, et des contacts multimarchés.Les auteurs ont complèté l’étude des données par des interviews anonymes, menées en 2005, de managers decertaines …rmes. Les compagnies reconnaissent assez ouvertement se concerter sur les prix. En e¤et, pendantla période étudiée, la Chine ne disposait pas de lois interdisant explicitement les accords sur les prix 72 .L’une des principales di¢ cultés rencontrées par l’étude est de dé…nir et repérer les accords de collusionet les guerres de prix.Contrairement aux études précédentes où la collusion s’étendait sur des périodesrelativement longues, les accords de prix dans le transport aérien chinois ne semblent durer que quelquessemaines. Les prix ‡uctuent beaucoup durant la période étudiée. Les auteurs dé…nissent une guerre deprix comme une baisse d’au moins 20% du prix moyen par rapport au mois précédent. Ils assimilent uneremontée du prix moyen d’au moins 5% à la …n de la guerre des prix. De même, les auteurs considèrent queles …rmes ont passé un accord de collusion si le prix moyen augmente d’au moins 20% par rapport au moisprécédent 73 . Une baisse d’au moins 5% du prix moyen est considérée comme une dissolution de l’accordde collusion.Ces critères semblent assez discutables, tout particulièrement pour un marché qui connaîtde fortes variations saisonnières de la demande. Avec ces dé…nitions, les guerres de prix et les phases decollusion sont assez fréquentes et durent peu de temps. La durée moyenne d’une guerre de prix est de 1,772 Une loi antitrust a été votée en 2007 (après plus de 10 ans de débats) et est entrée enapplication le 1 août 2008.73 En l’absence d’autorité de la concurrence, les augmentations de prix suivant un accord decollusion n’ont pas à être étalés dans le temps.164