DOCUMENT DE BASE - Klemurs

9.1.1 Acquisition des actifs du Groupe Buffalo Grill et Etats Financiers Pro Forma 64
9.1.2 Principes sur lesquels l’examen de la situation financière est fondé 66
9.1.3 Base d’établissement des comptes sociaux 67
9.2 Principaux facteurs ayant une incidence sur l’activité et les résultats 70
9.3 Patrimoine immobilier 73
9.4 Comparaison des situations intermédiaires semestrielles au 30 juin 2005 (non-auditée) et au 30 juin 2006
(Normes françaises) 76
9.5 Comparaison des exercices clos le 31 décembre 2005 et le 31 décembre 2004 (Comptes sociaux historiques –
Normes françaises) 77
9.6 Comparaison des exercices clos le 31 décembre 2004 et le 31 décembre 2003 (Comptes sociaux historiques –
Normes françaises) 80
9.7 Liquidités et sources de financement 82
CHAPITRE 10 TRESORERIE ET CAPITAUX 86
10.1 Informations sur les capitaux de la Société 86
10.2 Flux de trésorerie 86
10.3 Information sur les conditions d’emprunt et la structure de financement 86
CHAPITRE 11 RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES 87
CHAPITRE 12 INFORMATION SUR LES TENDANCES 88
CHAPITRE 13 PREVISIONS OU ESTIMATIONS DU BENEFICE 89
13.1 Prévisions ou estimations du bénéfice de la Société 89
CHAPITRE 14 GERANCE ET ORGANE DE SURVEILLANCE 90
14.1 Composition et fonctionnement des organes de direction et de surveillance 90
14.1.1 Gérance 90
14.1.2 Conseil de surveillance 90
14.1.3 Associé commandité 93
14.1.4 Déclaration concernant les organes de direction et de surveillance 93
14.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes de direction et de surveillance 94
CHAPITRE 15 REMUNERATION ET AVANTAGES 95
15.1 Intérêtsetrémunérations du Gérant et des membres du Conseil de surveillance 95
15.1.1 Gérant 95
15.1.2 Membres du Conseil de surveillance 96
15.2 Montant total des sommes provisionnées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 96
CHAPITRE 16 FONCTIONNEMENT DE LA GERANCE ET DE L’ORGANE DE SURVEILLANCE 97
16.1 Mandats des membres de l’organe de surveillance 97
16.2 Informations sur les contrats de service liant les membres du Conseil de surveillance à la Sociétéouàl’une quelconque de ses filiales 97
16.3 Comités du Conseil de surveillance 97
16.4 Limitations apportées aux pouvoirs de la direction 99
16.4.1 Information du Conseil de surveillance 99
16.4.2 Autorisation préalable 99
16.5 Déclaration relative au gouvernement d’entreprise 99
16.6 Contrôle interne 100
CHAPITRE 17 SALARIES – RESSOURCES HUMAINES 104
17.1 Information sociale 104
17.2 Participations et options de souscription et d’achat d’actions 104
CHAPITRE 18 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 105
18.1 Actionnaire majoritaire de la Société 105
18.2 Droits de vote de l’actionnaire majoritaire 105
(v)