CMJN de base

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qu’elle contenait des articles tels que les casques, cadenas et
sonnettes pour bicyclettes. M. Steenblik a indiqué que les toits,
les clés de contact et les avertisseurs sont tous des articles de
série sur les automobiles, mais pas sur leur substitut écologique,
le bon vieux vélo – d’où la nécessité de répertorier séparément
ses accessoires.
3.
Conclusions et voie à suivre
La séance a permis d’élucider de nombreuses questions
concernant le rôle de la réduction des obstacles au commerce
et à l’investissement dans la réalisation des objectifs en matière
de politique climatique. Bien qu’aucune conclusion formelle
n’ait pu être dégagée, il semblait y avoir un consensus entre les
experts et les participants sur les points suivants:
les technologies propres peuvent aider à réduire les
émissions de gaz à effet de serre;
le transfert de ces technologies (et des services
connexes) se heurte toujours à des obstacles tarifaires et
non tarifaires;
en général, la réduction ou l’élimination de ces obstacles
au commerce et à l’investissement serait une bonne chose;
vu la diffi culté de prévoir quelles technologies contribueront
le mieux à la réduction des émissions de GES dans l’avenir,
les négociateurs commerciaux ne doivent pas passer trop
de temps à tenter d’en donner une défi nition précise;
Forum public de l’OMC «Un commerce tourné vers l’avenir»
pour amener les pays en développement et les pays
nouvellement industrialisés à apporter leur soutien à un
nouveau régime en matière de climat, il faudra peut-être
prévoir une certaine fl exibilité dans le système commercial
pour que ces pays puissent, eux aussi, participer à la
production de technologies plus respectueuses du climat.
Ces conclusions ont plusieurs conséquences pour
l’OMC. Le paragraphe 31 iii) du Programme de Doha pour le
développement demande aux Membres de l’OMC de «réduire
ou, selon qu’il sera approprié, éliminer les obstacles tarifaires et
non tarifaires visant les biens et services environnementaux». À
ce jour, les travaux ont porté avant tout sur les droits de douane.
Pourtant, les travaux de l’OCDE, du CICDD et de la Banque
mondiale indiquent que les obstacles non tarifaires méritent
aussi une attention. Par ailleurs, quel que soit l’accord auquel
on parviendra sur la libéralisation du commerce des biens et
services environnementaux, cet accord devra être suffi samment
fl exible pour s’adapter à l’évolution des technologies.
Pour la suite, l’OCDE se prépare, en coopération avec la
Banque mondiale et d’autres parties prenantes, à organiser un
forum mondial sur le commerce et le changement climatique en
juin 2009, auquel seront invités le Secrétariat de l’OMC et les
délégations auprès de l’OMC. L’un des thèmes du forum sera
la libéralisation du commerce des technologies d’atténuation du
changement climatique.