CMJN de base

Résumé
Le thème de ce groupe de discussion a été inspiré
notamment par le Rapport sur le commerce mondial 2007
publié par le Secrétariat de l’OMC sous le titre: Soixante ans
de coopération commerciale multilatérale: Qu’avons-nous
appris? Au fi l de plus de 400 pages, le rapport du Secrétariat
explore la genèse et l’évolution du système commercial
multilatéral en se concentrant à la fois sur les réalisations et
les diffi cultés des six décennies écoulées.
Le rapport commence par examiner les fondements
conceptuels et théoriques de la raison d’être de la coopération
internationale, dans une perspective pluridisciplinaire. Il
examine ensuite de façon assez approfondie une série de
résultats obtenus et de défi s auxquels le système est confronté.
Parmi les questions étudiées fi gurent le rôle de l’OMC dans la
promotion de l’accès aux marchés, l’évolution du système de
règlement des différends, la tâche ardue consistant à concilier
les intérêts de Membres très divers en mettant l’accent sur la
participation des pays en développement au système, et le
problème du régionalisme. Le rapport présente également
des observations sur la manière dont le programme de
négociation et d’élaboration de règles de l’OMC a évolué avec
le temps, et il pose des questions quant à la façon dont on
pourrait aborder à l’avenir l’élaboration de ce programme.
Durant la séance, les experts ont poursuivi ce débat et
envisagé l’avenir sous forme d’une analyse systématique
des défi s auxquels le système commercial est confronté
aujourd’hui et pour les années qui viennent. Des experts
seront invités à animer le débat sur des questions comme
la prise des décisions à l’OMC, la participation des pays en
développement et la manière de traiter le régionalisme.
1.
Exposés des experts
M. Alejandro Jara, Directeur général adjoint de l’OMC et
modérateur de la séance, a indiqué pour commencer qu’il
espérait que les discussions seraient essentiellement tournées
vers l’avenir. Il a souligné que l’OMC se trouvait à la croisée
des chemins, alors que le Cycle de Doha était en passe de
s’achever et que le monde connaissait des mutations rapides.
Il a mis l’accent sur le fait que nous étions arrivés à une étape
cruciale des relations commerciales internationales.
Les exposés des experts se sont appuyés sur les
questions posées par le modérateur, puis une séance de
questions-réponses a suivi.
(a) Patrick Low, Directeur de la Division de
la recherche économique et des statistiques,
Secrétariat de l’OMC
M. Patrick Low a débuté son intervention en rappelant
les défi s cruciaux auxquels l’OMC fait face, notamment la
gestion des relations commerciales au sein d’une organisation
comptant des Membres de plus en plus nombreux et divers;
la réaction face au régionalisme; les questions liées au
processus décisionnel; et l’établissement du programme de
travail.
Il s’est ensuite exprimé sur les raisons pour lesquelles
les pays estimaient avoir intérêt à coopérer entre eux. La
nécessité de se retourner sur l’histoire pour pouvoir progresser
a été notée. Si, au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle,
la coopération commerciale internationale s’est largement
développée, la première moitié du siècle suivant, en revanche,
s’est caractérisée par un mouvement contraire: contraction
des économies, effritement des accords de coopération,
protectionnisme fréquent des politiques commerciales et,
fi nalement, la guerre. Les enseignements tirés de cette
période ont renforcé la détermination des dirigeants de
l’après-guerre à élaborer, dans le domaine économique, des
accords de coopération internationale qui renforceraient la
stabilité. Cette approche reconnaissait implicitement que des
institutions comme le GATT/l’OMC étaient indispensables à la
stabilité économique.
Il a souligné que les motifs incitant les pays à coopérer
entre eux étaient divers. Pour que les efforts de coopération
réussissent, il faut que les résultats négociés n’oublient
personne. Le fait que l’une des parties n’en soit pas consciente
compromet toute possibilité d’accord. De plus, M. Patrick Low
a souligné que même les accords ayant abouti pouvaient se
révéler fragiles, qu’ils pouvaient être incomplets, dans le sens
où les parties à la négociation n’étaient pas parvenues à régler
tous les détails. Il a ajouté qu’il était primordial de soutenir les
accords de coopération et que la communauté internationale
devait œuvrer en ce sens.
Pour élaborer des accords effi caces, il a recommandé
de mettre l’accent sur les aspects suivants: modifi cation
des rapports de force, identifi cation des similitudes dans
les objectifs, coûts de transaction associés au changement,
taille des différents groupes et effets distributionnels de la
coopération internationale.
(b) Céline Charveriat, Directrice adjointe
du plaidoyer d’Oxfam International
S’agissant des progrès accomplis en matière de
libéralisation des échanges commerciaux, Mme Céline
Charveriat a indiqué que le GATT/l’OMC n’avaient enregistré
que des succès modestes au cours des 60 dernières années.
Elle a fait observer que nous avions les mêmes problèmes
à résoudre que dans les années 50, lorsque les pays en
développement avaient soulevé des questions relatives aux
politiques commerciales (accès préférentiel aux marchés,
traitement spécial et différencié, restrictions appliquées à des
fi ns de balance des paiements, érosion des préférences, etc.).
Elle a souligné que la majorité des questions à régler étaient
les mêmes qu’à l’époque parce que l’OMC avait constamment
failli à sa tâche.
Les crises énergétiques, le renchérissement des denrées
alimentaires, les changements climatiques et la géographie
des échanges commerciaux modifi ent la dynamique des
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