CMJN de base

viii
Introduction
Le Forum public 2008 s’est tenu au siège de l’OMC
à Genève les 24 et 25 septembre. Intitulé cette année
«Un commerce tourné vers l’avenir», il a offert aux
gouvernements, aux représentants d’organisations
non gouvernementales, aux parlementaires, aux
universitaires, aux milieux d’affaires, aux journalistes,
aux juristes et aux étudiants une occasion exceptionnelle
de débattre de la façon dont le système commercial
pourrait répondre au mieux aux besoins et aux
aspirations futurs de la communauté internationale.
Le Forum de cette année, qui s’est déroulé dans un contexte
marqué par la plus grave crise fi nancière de l’histoire moderne et
par la volatilité des prix du pétrole et des denrées alimentaires, a
examiné le type de système commercial international que nous
léguerons aux générations futures. Les différentes séances
organisées pendant le Forum visaient à susciter un débat franc
et ouvert sur le rôle et la responsabilité du système commercial
multilatéral face à des questions complexes telles que la
crise alimentaire mondiale, la crise des marchés fi nanciers, le
changement climatique, les droits de l’homme et le commerce
électronique, pour ne citer que quelques sujets. Les débats et
les idées avancées par le public ne peuvent que contribuer au
renforcement d’un système commercial multilatéral fondé sur
des règles, en phase avec les nouvelles réalités du marché, et à
l’effi cacité du mécanisme de règlement des différends.
La présente publication résume les travaux des différentes
séances du Forum, dont les rapports ont été établis sous la
responsabilité de leurs organisateurs. Elle est divisée en trois
grandes parties qui s’articulent autour des trois sous-thèmes du
Forum, à savoir: i) défi s et possibilités pour l’OMC; ii) défi s et
possibilités pour les principaux acteurs et parties prenantes du
système commercial multilatéral; et iii) le système commercial
multilatéral – la voie à suivre.
Les séances concernant le premier sous-thème ont porté
sur les défi s et les possibilités qui se présentent à l’OMC dans
chacune de ses fonctions institutionnelles, à savoir: a) la
négociation de la réduction des obstacles au commerce (droits
d’importation et autres obstacles au commerce) et l’établissement
de règles convenues contre la discrimination dans le commerce
international; b) l’administration et le suivi de l’application des
règles convenues régissant le commerce des marchandises
et des services et les droits de propriété intellectuelle; c)
l’examen des politiques commerciales des Membres, en veillant
à la transparence des accords commerciaux régionaux et
bilatéraux; d) le règlement des différends entre les Membres;
et e) le renforcement des capacités des fonctionnaires des
gouvernements des pays en développement en matière de
commerce international.
Les questions abordées dans les différentes séances
ont porté principalement sur les aspects institutionnels et en
particulier sur les points suivants: comment les règles de l’OMC
peuvent-elles assurer la cohérence et éviter les confl its avec
les règles d’autres institutions internationales comme celles de
l’Organisation mondiale du travail (OIT) relatives au travail décent
Forum public de l’OMC «Un commerce tourné vers l’avenir»
et de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements
climatiques (CCNUCC), pour ne citer que deux exemples?
Comment le processus de négociation à l’OMC peut-il garantir
l’obtention d’un consensus effi cace et conforme aux intérêts de
tous les Membres? Comment le Secrétariat de l’OMC peutil
améliorer ses programmes de renforcement des capacités à
l’intention des pays en développement? Et comment créer une
symbiose positive entre les accords commerciaux régionaux et
préférentiels, qui représentent une part croissante du commerce
mondial et le système commercial multilatéral?
Les séances concernant le deuxième sous-thème ont porté
sur les défi s et les possibilités pour les principaux acteurs et
parties prenantes du système commercial multilatéral, et ont
examiné ce qu’il peut advenir des services publics dans une
nouvelle ère de libéralisation, avec quelles conséquences
et pour qui. Plusieurs questions ont été posées, à savoir:
comment les cadres internationaux de défense des droits de
l’homme peuvent-ils être utilisés en association avec les règles
commerciales pour obtenir un système commercial international
plus «centré sur les individus»? Comment les entrepreneurs et
les petites et moyennes entreprises, surtout dans les pays en
développement, peuvent-ils bénéfi cier davantage du commerce
international et contribuer à la prospérité et à la solidité de leur
économie? Comment le secteur agricole au niveau mondial
doit-il s’adapter aux changements tout en protégeant les
moyens de subsistance et la sécurité alimentaire? Quelles sont
les perspectives pour les pays qui sont en train de négocier leur
accession à l’OMC et quels sont les défi s spécifi ques pour les
pays ayant accédé récemment? Comment associer au mieux
l’ouverture commerciale et la réduction de la pauvreté et quel
est, dans bien des cas, le chaînon manquant?
Enfi n, les séances sur le troisième sous-thème ont examiné la
voie à suivre pour le système commercial multilatéral, notamment
la question de savoir ce qu’il faut faire en ce qui concerne les
marchés de l’énergie, les marchés des denrées alimentaires, le
développement durable, le changement climatique, la bonne
gouvernance, la lutte contre la pauvreté, la participation des
pays en développement et la réforme institutionnelle, tout en
se projetant dans l’avenir, avec une analyse systématique des
défi s pour le système commercial aujourd’hui et demain. Les
questions suivantes ont été abordées: comment la participation
des pays en développement au GATT et à l’OMC a-t-elle évolué et
quelles sont les perspectives pour l’avenir? Comment envisager
dans l’avenir l’élaboration du programme de travail de l’OMC?
Comment trouver le bon équilibre entre l’inclusion et l’effi cacité
dans le processus de prise de décisions tel qu’il a évolué du
GATT à l’OMC? Et comment aborder le régionalisme?
En examinant les défi s et les possibilités pour l’OMC et
ses principaux acteurs et parties prenantes, le Forum a donné
l’occasion au public d’identifi er des moyens pratiques et effi caces
d’aller de l’avant pour le système commercial multilatéral et pour
la gouvernance commerciale mondiale.