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BAILUAGE DE SAINT-OMER I - Ouvrages anciens sur Saint-Omer ...

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11 est assez difficile de trouver d'autres documents<br />

<strong>sur</strong> les vérités particulières tenues dans diverses<br />

seigneuries relevant du château de <strong>Saint</strong>-<strong>Omer</strong> par<br />

le bailli lui-même, mais son droit avait été consacré<br />

par les coutumes locales. Celle du pays de L'Angle<br />

notamment, en date du 23 juin 1586, constate,<br />

art. 10, que le juge du lieu, ou le bailli de <strong>Saint</strong>-<br />

<strong>Omer</strong>, peut seul tenir assise ou vérité.<br />

De même, l'article 40 de la Coutume particulière<br />

du bailliage de <strong>Saint</strong>-<strong>Omer</strong> du 13 juillet 1509 était<br />

ainsi conçu : « Item le Bailly de <strong>Saint</strong>-<strong>Omer</strong> ou son<br />

« Lieutenant, présent les hommes de fiefs dudit<br />

« Bailliage, peut chacun an aller <strong>sur</strong> les seigneuries<br />

« et jurisdictions subalternes d'iceluy Bailliage, tenir<br />

« vérités au jour et lieu assigné aux sujets desdites<br />

« seigneuries, ausquels iceux sujets sont tenus<br />

« comparoir, et non en partir jusques après les<br />

« Arrests, <strong>sur</strong> l'amende de soixante sols parisis. »<br />

Plus tard, il n'y eut plus de fixation d'époque,<br />

sans doute parce que les vérités furent moins en<br />

usage. Mais si la Coutume du bailliage et de la châtellenie<br />

en date du 24 juin 1531 ne reproduit pas les<br />

mots : chacun an, elle est plus précise pour les<br />

délicts et maléfices qu'on jugeait et pour les peines<br />

qu'on prononçait. Elle porte : art. VIII : « Item, sy<br />

« loist aussi parladicte Coustume ausdicts Bailly ou<br />

« son Lieutenant et Hommes de la Court dudict<br />

« Bailliage es autres années aller particulièrement<br />

« <strong>sur</strong> les seignouries subgectes et subalternes dudict<br />

« Bailliage, et illec tenir véritez et faire inquisitions<br />

« de tous délicts et maléfices y advenus, auquel lieu<br />

« et jour assigné par cry publicque es Eglises, dont<br />

« les subgects seront paroissiens, avant que li jour<br />

« desdictes vérités soyent, tous lesdicts subgects sont

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