BAILUAGE DE SAINT-OMER I - Ouvrages anciens sur Saint-Omer ...

■ — 20i —
Celle-ci fut bien supprimée à cette époque, mais par
la raison qu'elle était tombée en désuétude, tandis
que les vérités ordinaires furent maintenues l .
Elles se tenaient dans différents châteaux et « lieux
« plaidoyables », maisons de justice des seigneurs
particuliers, bien que les rapports servis par eux ne
fissent aucune mention de cette obligation et c'est
dans le chef-lieu même de la justice que les officiers
du bailliage avaient le droit d'établir leurs assises.
Avaient-elles lieu avec une certaine régularité
depuis la conquête française, ou la Coutume n'a-telle
fait que conserver un droit constitutif des anciennes
franchises du pays, mais sans effet réel ?
Cette dernière hypothèse est assez probable, l'almanach
d'Artois de 1762 rappelle encore, il est vrai,
dans une courte notice sur le bailliage de Saint-
Omer, le privilège résultant de l'article 5 de la Coutume,
mais d'autre part, le conseiller Deschamps
de Pas affirme que, pendant les vingt-cinq ans qu'il
fut en exercice ! , on ne tint pas ces assises.
Vérités générales. — D'autres vérités, que nous
appelons spécialement générales, bien que les
coutumes où on ne rencontre que les vérités
annuelles les qualifient souvent aussi de générales,
étaient tenues à des espaces plus éloignés, généralement
tous les sept ans, par les seigneurs hau$usti-
i. Notice sur le c/tdleau d'Heldequines ou Edequines : les Franches
véritez de Saint-Onie}' [Méni. des Antiq. de la Morinie, t IV,
p. 271, 272) — et Histoire de Saint-Onier, p. 556, où M. Derheims,
parlant des Franches Vérités dit : « mais cette juridiction fut modi-
« fiée, dans ce sens que les assises cessèrent d'être soumises à la
« périodicité de sept années ».
2. De 1766 à 4790, 4« office (voir les listes des conseillers à lr. fiq
de l'ouvrage),