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D ' A N G L E TER R E.

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UVRE VII, ClIAr. VIlI.33i1692, 011 proeéda a une nouvelle cadastration et 011régularisa la landtax. Soumise a un vote annucl duparlement, de 1693 a 1798, d variant de un shelliug aquatre shellings par livre sterling de revenu fonciernd, elle s' établissait en moyenne a trois shellings troisdeniers.Uu acte de la trcllte-huitieme année du regnc deGeorge III, chapitre 60, convertit cette taxe en unimpOt fixe de quatre shellings, et, eomme la législationavait appliqué, en Angleterre, la théorie de la rente al'appréciation de la nature de cet impot, il fut déclal'érachetable, par suite d'un acte de la quarante-deuxiemeannée du regne de George lB, chapitrc 116. On lerépartit sur les comtés, oü J'assietfe en est réglée parles propriétaires fonciers les plus considérables. Il formait,en 1848, un produit de 1,'158,245 livres sterling,qui est loin d'égaler cclui des contributions foncif~reslocales.2° La taxe sur la dreche (malt-tax) fut introduiteen 1697 et n' était aussi, jusqu' en 182 J, votée ehaquefois que pour un ano La loi de la troisieme année duregne de George IV, chapitre 18, en tit également unimp'ót permanent.Les autres impots fixes a mentionner sont :3° Les droits d'importatioll et ,de douane en général;4° Les revenus de la poste;5° Les revenus du timbre;6° L'impót sur les domestiques malos;7° Les revenus provonant do concessions ou li·­cenees;8° Les taxes sur 1('5 chiens, les chcvaux et les voituresde luxe;T01I. :1.

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