Catalogue 2012 (PDF) - AcommeActive

COMPRENDRE LE FONCTIONNEMENT DE LA TVA
GESTION/FINANCE/COMPTABILITÉ
45
min
OBJECTIFS
L'objectif de ce module est de vous permettre de comprendre le fonctionnement de la
taxe sur la valeur ajoutée.
La taxe sur la valeur ajoutée est une invention française (création en 1954). Aujourd’hui, de nombreux pays l’ont
adoptée, même si chaque pays a encore des taux disparates. La TVA est l’une des pièces majeures de notre système
fiscal. C’est un impôt indirect qui frappe, en principe, tous les biens et services consommés ou utilisés en France,
qu’ils soient d’origine nationale ou étrangère.
Son rendement est très élevé puisqu’il contribue à financer près de 47% des recettes de l’État.
L'objectif de ce module est de vous permettre de comprendre ce qu’est la TVA et son mécanisme, de découvrir les
différents taux en vigueur, de connaître l’exigibilité de la TVA et le droit à récupérabilité, et de découvrir les différents
régimes fiscaux existants.
CAPACITÉS VISÉES
À l'issue de ce module de formation, vous serez capable de concevoir une déclaration de TVA sous le régime du réel
normal (CA3) et sous le régime du réel simplifié (CA12).
CONTENU PÉDAGOGIQUE
Ce module est composé de 4 grandes parties :
1. Qu'est-ce que la TVA ?
2. Exigibilité, base de calcul et déductibilité de la TVA
3. Le calcul de la TVA à payer
4. Les différents régimes d’imposition et déclarations de TVA
De nombreux exemples exercices illustrent ce module.
AUTEURS
Sylvie FIAULT-CHESNAIS
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