Catalogue 2012 (PDF) - AcommeActive

NORMES ENVIRONNEMENTALES ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE
QUALITÉ
10H
OBJECTIFS
En France, plus de 400 000 textes sont applicables, dont environ 8 000 lois et 80 000
décrets. Chaque année, en moyenne 10 000 circulaires sont émises, et le nombre de
lois nouvelles votées en une année s’est accru de 35% en 30 ans.
L'objectif de ce module est de vous donner une description du contexte réglementaire environnemental et des
classements retenus par la loi pour évaluer les impacts sur le milieu (air, eau, sol, déchets…).
L'objectif suivant sera de décrire les différentes étapes de la mise en place d’un système de management de
l’environnement au sein d’un organisme : la norme ISO 14001.
CAPACITÉS VISÉES
À la fin de ce module, vous serez capable de :
– identifier les exigences légales applicables d’une entreprise ;
– acquérir les outils nécessaires au management de l’environnement dans l’entreprise.
CONTENU PÉDAGOGIQUE
Le module est composé de 2 thèmes :
1. La réglementation environnementale :
le contexte réglementaire actuel
l’approche intégrée
l’approche sélective
2. La mise en place de l’ISO 14001 :
la réalisation en 16 étapes clés
AUTEURS
Pascal FROISSARD
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