Vademecum du gestionnaire de l'EPLE - Esen - Ministère de l ...

GLOSSAIRENe sont précisées que les références des fiches où le thème est principalement développé.Intitulé Dénomination Numéro de laficheActe administratif Décision prise soit par le Conseil d'administration, I-13 /I-14dans le cadre de ses compétences, soit par le chefd'établissement soit par le conseil de discipline etqui produit des effets juridiques.Agent comptable Seule personne habilitée à manipuler les deniers V-01 / V-02/V-05publics.ACMOAgent chargé de la mise en œuvre des règles VI-03/VI-04d’hygiène et de sécurité.ADEMEAgence gouvernementale de l'environnement et de VI-21la maîtrise de l'énergie.AED Assistant d'éducation. III-18AFCM Agence française de cautionnement mutuel. V-05 / V-02AliénationAmortissementTransmission à autrui de la propriété d'un bien oud'un droit.V-16Constatation comptable de la perte en valeur subie V-16par l'usure, le vieillissement, l'obsolescence d'unbien.ApprentissageFormation initiale alternant formation théorique en II-07EPLE et pratique chez un professionnel. Lesprincipales structures d'apprentissage sont les :CFA (Centre de formation d'apprentis). JFA (Unitéde formation par apprentissage). SA (sectiond'apprentissage).Associations Association sportive (AS), Maison des lycéens II-09/10/11/12/13(MDL) foyer socio-éducatif (FSE).ASP Agence de service et de paiement (ex CNASEA). III-20ATTEEAgents techniques territoriaux desIII-01 / I II-04établissements d'enseignement.BalanceDocument synthétique retraçant la totalité des V-18opérations sur comptes de la comptabilité générale.BOENBOAMPBrouillardBulletin officiel du ministère de l'Educationnationale.Bulletin officiel des annonces de marchés publics.Document qui retrace les opérations comptabiliséesavant leur validation.CA Conseil d'administration. I-08Vademecum du gestionnaire en Eple – 2011© Ministère de l’Education nationale -- DGRH ESEN354