Vademecum du gestionnaire de l'EPLE - Esen - Ministère de l ...

Contratd'objectifsContribution entreservicesConclut avec l'autorité académique, il définit les I-11objectifs à atteindre par l'EPLE pour satisfaire auxorientations nationales et académiques.Contribution d'un service au fonctionnement d'unautre service.IV-17CRTC Chambre Régionale et Territoriale des Comptes. V-22DAF Direction des Affaires Financières. I-03DAFCODirection académique de la formation continue.DBM Décision budgétaire modificative. IV-01/IV-04DAO Dépenses avant ordonnancement. V-10DépréciationDéveloppementdurableLa dépréciation ou amortissement pour ordre permet V-16le suivre la valeur nette comptable d'un bien, c'est-àdiresa valeur après amortissement, la dépréciationse traduit par le débit du compte 069 et le crédit ducompte du compte 28xx bis approprié. Ces écrituressont à annuler lors de la sortie des biens del'inventaire.Développement qui répond aux besoins du présent, VI-20/VI-21sans compromettre la capacité des générationsfutures à réponde aux leurs.DHG Dotation horaire globale. III-02DIF Droit individuel à la formation. III-25DGFIPDirection générale des finances publiques.Ecole ouverte Dispositif permettant d'accueillir des élèves hors II/08temps scolaire : pour des cours de soutien ou deémise à niveau, des activités culturelles, sportivesau de loisirs.EMOES Equipe Mobile d'Ouvriers d'Entretien Spécialisés. II-04EMOP Equipe Mobile d'Ouvriers Professionnels. II-04Engagement Acte par lequel un organisme public crée ou IV-10/IV-12constate à son encontre une obligation de laquellerésultera une charge.EPCP Etat prévisionnel de la commande publique. IV-05/IV-07EPLE Etablissement public local d'enseignement5personne morale de droit public).EPNEtablissement Public National.ERP Etablissement recevant du public. VI-02EREAEtablissement Régional d'Enseignement Adapté.ExerciceAnnée civile d'exécution du budget.Extourne Méthode de régularisation des charges ou des VI-21produits de l'année N en N+l.Vademecum du gestionnaire en Eple – 2011© Ministère de l’Education nationale -- DGRH ESEN356