Vademecum du gestionnaire de l'EPLE - Esen - Ministère de l ...

CachetRétribution versée à un intermittent du spectaclepour une prestation ponctuelle.III-21CAO Commission d'appel d'offres. I-10CAv CUI Contrat unique d’insertion. III-17 –III -20CAFACentre Académique de Formation deI11-25l'Administration.CAPACommission Administrative Paritaire Académique.CAPNCommission Administrative Paritaire Nationale.CTPA Comité Technique Paritaire Académique. I11-02CHS Commission d'Hygiène et de Sécurité. I-10/VI-04CESC Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté. I-10CET Compte épargne temps. III-11CDBF Cour de discipline budgétaire et financière. V-22CGMCongé de grave maladie (concerne les contractuels). III-08CLAIR(Programme)Collège et Lycée pour l’ambition, l’association et la I-07réussite.CLDCLMCollectivitéterritorialeCommissionpermanenteCommunautééducativeCongé Longue Durée (concerne les personnelstitulaires).III-08Congé Longue Maladie (concerne les personnels III-08titulaires).Personne morale de droit public dotée de la V-22personnalité juridique, issue de ladécentralisationInstruit les questions soumises à l'examen du ÇA, I-09lorsque ces attributions ne lui ont pas été déléguées,Elle statue à la place du CA sur les questions pourLesquelles elle a reçu délégation.Ensemble des personnels exerçant dans'établissement.Compte financier L'ensemble des pièces que fournit l'agentcomptable après l'arrêt des comptes de l'année afinde produire un résultat de l'exercice et de constaterle bilan de l'EPLE.Concessions deLogementContrat administratif attribuant la jouissance d'unlogement à une personne privée. Ces concessionssont de 3 natures :par nécessité absolue de service (NAS), par utilité deservice (US) ou par convention d'occupationprécaire (COP).V-17/V-18/V-19VI-14Contratd'entretienContrat devérificationLe contrat d'entretien définit l'acte de maintenanceet de réparation courante.VI-13Le contrat de vérification définit le contrôle VI-13périodique permettant d'apprécier l'état desinstallations au regard des règles de sécurité.Vademecum du gestionnaire en Eple – 2011© Ministère de l’Education nationale -- DGRH ESEN355