Vademecum du gestionnaire de l'EPLE - Esen - Ministère de l ...

Sconet-GFESEGPAService annexed'hébergementSituation desdépenses engagéesSituation desrecettesStocksStructuresmutualiséesTaxed'apprentissageGestion Financière Elèves : programme, en accès « Les outilsIntranet, permettant de suivre les frais scolaires, informa tiques »'édition des avis aux familles et des pièces VII-05justificatives nécessaires aux mandatements et auxordres de recettes ainsi que la constitution d'unfichier de créances à transférer.Section d'Enseignement Général et ProfessionnelAdapté.I-05Gestion de l'internat et de la demi-pension sous la IV-01/VIIformeobligatoire d'un service annexe du budget de 01/02/03l’EPLE.Document qui retrace pour les comptes et codes de IV-10gestion: - les crédits ouverts (budget initial +décisions modificatives), - le montant des dépensesbrutes, - le montant des éventuelles atténuations dedépenses, - le montant des dépenses nettes, - lemontant des engagements en cours, - le montant desliquidations en cours, - le montant des créditsdisponibles.Document qui permet de suivre la réalisation V-10des recettes prévues (budget initial et décisionsmodificatives) et fait apparaître les plus-values oumoins-values.Evalués en fin d'exercice et retracés en classe 3 dela comptabilité générale.Groupements comptablesGroupements de commandesServices techniques communsGRETA (groupement d'établissement) 3GIP (groupement d'intérêt public)I-01/II-02II-03II-04II-05II-06Impôt obligatoire soumis à l'annualité, auquel sont IV-22assujetties les personnes ou sociétés à activitécommerciale ou industrielle, destiné à favoriser ledéveloppement de l'enseignement technologique etprofessionnel et les activités complémentaires despremières formations technologiques etprofessionnelles.TGATableau de gestion des archives.TIACToxi Infection Alimentaire Collective.VII-09UFA Unité de formation par apprentissage. II-07UGAP Union des Groupements d'Achats Publics. IV-08Vacations Recrutement ponctuel destiné à pourvoir des besoins ni-21n'impliquant pas la création d'un emploi permanent.VAE Validation des acquis de l'expérience. II-26Vademecum du gestionnaire en Eple – 2011© Ministère de l’Education nationale -- DGRH ESEN359