dédié au premier consul - Notes du mont Royal

594 COMMENTAIRE
i;h. nr, dt nous étonnons de ce que Gutlierius ose avancer que la
jun an.c7. mancjpation étoit quelquefois une vente simulée qui se
passoit entièrement comme si c'étoit une véritable vente. Il
est constant que cette vente fut toujours simulée, et que, sitôt
que la chose étoit vendue sa véritable valeur, on ne put
appeler mancipation cette espèce d'aliénation. Caïus ne
nous dit-il pas que la pièce de monnoie donnée dans la
mancipation, tenoit lieu du prix de la chose, et se donnoit
par manière d'acquit î
Au reste, quoique dans les commencemens les solennités
de la mancipation n'eussent lieu qu'entre les citoyens
Romains, comme le font entendre ces paroles de Caïus,
Quod ipsum jus proprium Romanorum est civium, cependant,
lorsque les bornes de-l'empire Romain se furent étendues
, on accorda le droit de mancipation à ceux qui, dans
plusieurs actes, étoient regardés comme citoyens Romains.
in FraSm. tit. Tels furent, selon Ulpien, les Latins appelés Colonarii (\),
XIX, S-4.
ceux qui se nommoiem Latini Juniani (2), et parmi les étrangers
, ceux auxquels on avoit accordé droit de commerce ( 3 ).
( 1 ) Ceux qui formoient les colonies Latines, n'avoient point à Rome le droit
de cité ; et même les citoyens Romains qui s'enrôloient pour ces colonies, par
ce seul enrôlement ' perdoient le droit de cité. Saumaise ' pense que ces colonies
Latines étoient composées d'affranchis ; mais Spanheim ' et Sigonius * réfutent
pleinement cette opinion. Ils font voir qu'on ne doit pas confondre les Latins
appelés Colonarii, avec ceux qui se nommoienti/i/nù»/., et dont nous allons parler
dans la note suivante. Les premiers étoient ingénus, et capables de jouir, dans
leurs colonies, de tous les honneurs.
(2) Sous l'empereur Tibère, la loi Junia Norbana introduisit un nouveau
genre de Latins. Cette loi portoit que ceux qui étoient affranchis d'une manière
moins solennelle et qui n'étoit point du droit civil, n'acqnéroient pas
les droits de cité, mais simplement ceux du Latium. C'est de cette loi que ces
affranchis furent nommés Latini Juniani, pour les distinguer de ceux qui s'appeloient
Colonarii.
(3) Quoique, dans l'origine, tous les étrangers fussent exclus des droits de
citoyens Romains, cependant par ia suite on fit des exceptions en faveur de
quelques étrangers , auxquels on accorda quelques-uns de ces droits de citoyens.
' Cicéron , pro Cacinna, cap. j ;. * Extrcitât. I, cap.