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dédié au premier consul - Notes du mont Royal

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6l2 COMMENTAIRE<br />

ut non habeant ctrtam continuamquepossessionem. Cette première<br />

raison, que les servitudes sont des choses incorporelles,<br />

P<strong>au</strong>l ne l'allègue qu'avec quelque défiance, et semble ne la<br />

donner, que parce que c'étoit celle que faisoit valoir Sabinus,<br />

à qui P<strong>au</strong>l adresse le traité d'où ce fragment est tiré. Sabinus<br />

supposoit, comme une vérité constante, qu'il n'y a point<br />

d'usucapion sans possession, et que les servitudes, en tant<br />

que choses incorporelles, ne peuvent être possédées. Le<br />

juris<strong>consul</strong>te P<strong>au</strong>l se hâte d'alléguer une seconde raison plus<br />

spéciale, savoir, que les servitudes sont telles, qu'elles n'ont<br />

point une possession certaine et continue ; qu'ainsi, conformément<br />

à la nature de la chose, il arrive que si l'on vient à<br />

perdre la possession, l'usucapion est interrompue. Cela paroissoit<br />

se manifester, sur-tout dans les servitudes rustiques,<br />

et moins dans les urbaines. En effet, nul ne peut user <strong>du</strong> droit<br />

de passage sur le terrain d'<strong>au</strong>trui, ou <strong>du</strong> droit d'y con<strong>du</strong>ire<br />

soit une bête de somme, soit un chariot, nul, dis-je, n'en<br />

Loixni.<strong>au</strong>Dig. peut user si continûment, qu'il n'y ait point un seul instant<br />

de usufructu lega- * x . . . A J y .. . . .<br />

»#. o.u sa possession paroisse interrompue : <strong>au</strong> lieu que celui qui<br />

a une fois appuyé sa poutre contre la maison de son voisin,<br />

ne cesse pas de jouir de la servitude, même lorsqu'il dort;<br />

même encore quoiqu'on ait ôté la poutre, pourvu que le<br />

trou par lequel on l'avoit fait passer, ne soit point bouché : et<br />

cependant, même les servitudes urbaines ne purent s'acquérir<br />

par l'usucapion.<br />

» Ad Wesembc- Ces deux raisons déplaisent à Bachovius' ; et SchilteH précium,<br />

tit. de ser- j • \t • i> I -v<br />

vùuiii. num. 6. tend que ni 1 une ni 1 <strong>au</strong>tre ne sont exactes : la première, parce<br />

tîon^adPanllTu < J ue .^ e P u ' s ta '°' Scribonfa, on a pu acquérir la liberté des sertxtrcit.xvm.i.<br />

vitudes, c'est-à-dire, leur extinction; liberté qui néanmoins<br />

J ' est une chose incorporelle : la seconde, parce que le juris<strong>consul</strong>te<br />

, contre les règles de la dialectique, argumente de l'espèce<br />

<strong>au</strong> genre ; et que bientôt après il ajoute que lamême chose<br />

• Loixxvm,<strong>au</strong> s'observe dans les servitudes des fonds urbains, dont cepen-<br />

Dig. de strvuut. , , . , . • • > • ! ! A<br />

rrxd. urban, dant la possession est plus continue, ainsi qu il le reconnoit •

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