dédié au premier consul - Notes du mont Royal

1Ç4- DISCOURS PRÉLIMINAIRE.
décemvirale ( i ) , en ce que Tune et l'autre ordonnoient
l'indemnité du dommage fait injuria, c'est-à-dire, ou de
propos délibéré, ou par la faute de celui qui avoit nui ; et
Loi i, au Dig. cependant Ulpien nous apprend que la loi Aquilia dérogeoit
î?am. stm Aj "" a tout es les lois qui avoient parlé du dommage, et nommément
à la loi des douze Tables. Cette dérogation consistoit
en ce que la loi Aquilia ne se contentoit pas d'une indemnité
pure et simple, mais qu'elle vouloit que cette indemnité
crût au double, en cas de désaveu de la part de celui qui
avoit fait le dommage, ou même qu'elle montât encore
plus haut, si l'esclave ou le quadrupède tué, ou si la chose
détériorée, avoit eu une plus grande ,valeur dans le cours
de l'année, ou du mois, en rétrogradant, à compter du
moment où soit l'esclave, soit l'animal auroit été tué, ou
la chose auroit été détériorée. Or toutes ces dispositions
n'étoient point contenues dans la loi des douze Tables, qui
s'étoit modelée à cet égard sur la loi des Athéniens, citée
par Démosthène dans sa harangue contre Midias. Néanmoins,
malgré ces différences entre la loi des douze Tables
LoiLyi.auDig. et la loi Aquilia concernant le dommage, les jurisconsultes
de obligation, et
action. ; loi II, J. ,
i, au Digeste, /* /, j Qn ne saj, pag jjjen précisément aujourd'hui ce que la loi des douze Tables
noxal. action, ordonnoit concernant le dommage commis injunâ, c est-à-dire , ou de propos
délibéré , ou par la faute de celui qui avoit nui. Festus, au mot Rupitias, dit :
Rupitias in dtiodecim significat, damnwn dederis; et Paul Diacre, l'abréviateur
de Festus, dit ib'id. : Rupitiat, damnum dederit significat. Il résulte de ces deux
textes , qu'il y avoit un chef de la loi des douze Tables concernant la réparation
du dommage , et que dans ce chef les décemvirs se servirent de l'expression
rupitiat; à moins qu'on n'adopte la correction de Scaliger, qui, dans ses notes
sur Festus, veut qu'au lieu de rvpitias on lise rupsit. Quoi qu'il en soit, on ne
voit point, dans les deux passages en question , ce que portoit la loi des douze
Tables. Festus, dans un autre endroit, voulant donner l'explication du mot Sarcito,
dit : Sarcito in duodecim Servius Sulpitius ait significare , damnum solviro, pratstato.
\\ est donc vraisemblable qu'en cette occasion les décemvirs ne s'écartèrent point
de la simplicité de la loi naturelle , et qu'ils n'exigèrent qu'une indemnité pure
et simple du dommage occasionné. C'est pourquoi nous pensons avec Heineccius'
et Raevard ', que ce chef de la loi des douze Tables étoit conçu en ces termes :
Qui rupitias fecerit, sarcito,
' Lib. IV Antiquit, Rom. $• }°> p- S 00, * ^ legem XII Tabulât, cap. 27,