Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity

RECHERCHE ETDÉVELOPPEMENT, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Propriété intellectuelle 11
11.2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les droits de propriété intellectuelle du Groupe et de ses filiales sont constitués essentiellement de marques et de noms de
domaines, et plus occasionnellement de brevets et de dessins et modèles.
Depuisjanvier2012, le Groupe a décidé de présenter, à quelques exceptions mentionnées ci-après, l’ensemble de ses activités
sous une marque unique, la marque Nexity. En même temps, une nouvelle identité visuelle a été mise en place.
La marque Nexity et ses logotypes, sa charte graphique et ses noms de domaines Internet associés font l’objet d’une surveillance
constante, afin de les protéger contre toute utilisation frauduleuse risquant de porter atteinte à l’image du Groupe.
Certaines activités du Groupe nécessitent une communication de marque spécifique et ne sont donc pas concernées par le
passage à la marque unique.
Il s’agit essentiellement des activités de Century21 France et Guy Hoquet l’Immobilier, qui, en leur qualité de franchiseur d’agences
immobilières, ont vocation à capitaliser sur leur propre marque. La marque Century21 est utilisée en vertu d’un contrat de licence
signé avec la société de droit américain Century21 Real Estate Corporation. Ce cas est un cas exceptionnel, car le Groupe est,
en règle générale, propriétaire de toutes les marques utilisées.
Keops ou Iselection, qui travaillent pour les différents promoteurs du marché, continuent également à exploiter leur propre
marque. Keops utilise désormais la marque Colliers International.
Par ailleurs, le Groupe continue à alimenter régulièrement son portefeuille de nouvelles marques destinées à promouvoir certains
produits et services “phares” de ses différentes filiales.
Le Groupe est propriétaire ou titulaire des droits d’exploitation des marques qu’il utilise. Tous les droits de propriété intellectuelle
du Groupe et de ses filiales bénéficient d’une protection en France et, lorsque leurs activités le nécessitent, à l’international.
La Direction juridique du Groupe centralise et coordonne la gestion du portefeuille de droits de propriété intellectuelle du Groupe et
de ses filiales. Elle est assistée pour ce faire de cabinets spécialisés qui lui assurent une mise à jour et une surveillance régulières.
Elle s’assure également de la mise en œuvre des procédures et des recours légaux nécessaires en cas d’atteinte par un tiers aux
droits de propriété intellectuelle du Groupe et de ses filiales.
Nexity Document de référence / 2011 - 153