Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity

5 Table
ANNEXE
des concordances avec les informations requises dansleRapport financier annuel et dans le Rapport de gestion
A.5 TABLE DES CONCORDANCES AVEC LES INFORMATIONS REQUISES
DANSLERAPPORT FINANCIER ANNUEL ET DANS LE RAPPORT DE GESTION
Rapport financier annuel
Le Rapport financier annuel requis en application des articles L.451-1-1 du Code monétaire et financier et 222-3 du Règlement
général de l’AMF et rendant compte des éléments mentionnés ci-après est inclus dans le présent document de référence.
Éléments requis par les articles L.451-1-1 du Code monétaire et financier
Comptes consolidés (normes IFRS)
Comptes sociaux (normes françaises)
Rapport de gestion
Attestation du Responsable du document
Rapport des contrôleurs légaux sur les comptes consolidés
Rapport des contrôleurs légaux sur les comptes annuels
Honoraires des contrôleurs légaux des comptes
Document de référence
Annexe1.1 pages245 à310
Annexe4.1 pages341 à363
Voir table de concordance du
Rapport de gestion
Chapitre 1 page8
Annexe1.2 pages311 et312
Annexe4.2 pages364 et365
Annexe1.1, note31 des États
financiers pages296 et297
Rapport de gestion du Conseil d’administration
Le Rapport de gestion sur l’exercice 2011 rendant compte des éléments mentionnés ci-après est inclus dans le présent document
de référence. Il a été arrêté par le Conseil d’administration de Nexity le 28mars 2012.
Éléments requis par le Code de commerce, le Code monétaire et financier, le Code général des impôts et le
Règlement général de l’AMF
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société
durant l’exercice écoulé
(L.225-100 et L.232-1 du Code de commerce)
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière du Groupe
durant l’exercice écoulé
(L.225-100-2 et L.233-26 du Code de commerce)
Résultats des filiales et des sociétés contrôlées par branche d’activité
(L.233-6 du Code de commerce)
Évolution prévisible et perspectives d’avenir
(L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce)
Événements importants survenus après la date de la clôture de l’exercice
(L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce)
Activités en matière de recherche et développement
(L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce)
Prises de participation ou de contrôle dans des sociétés ayant leur siège en France
(L.233-6 du Code de commerce)
Informations relatives aux questions d’environnement et conséquences environnementales
de l’activité
(L.225-100, L.225-102-1 et R.225-105 du Code de commerce)
Informations relatives aux questions de personnel et conséquences sociales de l’activité
(L.225-100, L.225-102-1 et R.225-104 du Code de commerce)
Description des principaux risques et incertitudes
(L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce)
Document de référence
Section 20.2.3 pages219 à222
Section 9.1 et 9.2 pages114 à135
Section 10.1 à 10.3 pages144 à148
Section 9.2 pages128 à134
Section 12.2 page156
Section 13.1 page158
Section 12.1 page156
Section 20.5 page224
Section 6.7 pages93 à106
Section 11.1 page152
Section 9.1.10 page128
Section 6.7 pages93 à106
Chapitre 17 pages194 à205
Chapitre 4 pages16 à27
366 - Document de référence / 2011
Nexity