Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity

ANNEXE
États financiers consolidés au 31décembre2011
1
2.5 Immobilisations incorporelles
2.5.a
Regroupements d’entreprises et goodwill
Conformément aux dispositions de la norme IFRS 1, le Groupe a choisi de ne pas retraiter les regroupements d’entreprises
antérieurs au 1 er janvier 2004.
Les regroupements d’entreprises intervenus à compter du 1 er janvier 2004 et jusqu’au 31 décembre 2009 ont été comptabilisés
selon les dispositions de la précédente version de la norme IFRS 3.
Les regroupements d’entreprises intervenus à compter du 1 er janvier 2010 sont comptabilisés conformément aux dispositions
d’IFRS 3 révisée. Cette norme est appliquée de façon prospective. Elle est donc sans incidence sur les regroupements d’entreprises
réalisés avant le 1 er janvier 2010.
En application de cette norme révisée, le Groupe comptabilise à la juste valeur, aux dates de prise de contrôle, les actifs identifiables
et les passifs repris. Le coût d’acquisition correspond à la juste valeur, à la date de l’échange, des actifs remis et des passifs
encourus. Les ajustements de prix éventuels sont évalués à leur juste valeur à chaque arrêté. Au-delà d’une période de douze
mois à compter de la date d’acquisition, tout changement ultérieur de cette juste valeur est constaté en résultat.
Les coûts directs liés à l’acquisition sont constatés en charges de la période.
Les intérêts minoritaires détenus dans l’entreprise acquise sont comptabilisés soit à leur quote-part dans l’actif net identifiable
de l’entreprise acquise, soit à leur juste valeur. Cette option est appliquée au cas par cas pour chaque acquisition.
La valeur d’acquisition est affectée en comptabilisant les actifs identifiables et les passifs repris de l’entreprise acquise à leur
juste valeur à cette date. La différence positive entre le coût d’acquisition et la juste valeur des actifs et passifs acquis constitue
le goodwill. Le cas échéant, le coût d’acquisition peut inclure la juste valeur des intérêts minoritaires si le Groupe a opté pour
l’option du goodwill à 100 %.
Le Groupe dispose d’un délai de douze mois, à compter de la date d’acquisition, pour finaliser la comptabilisation des opérations
relatives aux sociétés acquises.
Les goodwills sont affectés à des unités génératrices de trésorerie et ne sont pas amortis mais font l’objet de tests de perte de
valeur au moins une fois par an ou à chaque fois qu’il existe un indice de perte de valeur (voir note 2.21).
2.5.b
Autres immobilisations incorporelles
Les autres immobilisations incorporelles sont évaluées à leur coût d’acquisition diminué du cumul des amortissements et du
cumul des pertes de valeur. Elles sont composées pour l’essentiel de logiciels et de développements informatiques.
Les amortissements sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée d’utilité prévue de chaque immobilisation
(entre un et septans).
2.6 Immobilisations corporelles
Les immobilisations corporelles sont évaluées au coût d’acquisition ou à leur coût de production diminué du cumul des
amortissements et du cumul des pertes de valeur.
Les amortissements sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée d’utilité des composants de chaque immobilisation.
Les durées généralement utilisées sont les suivantes:
• constructions entre
• agencements, aménagements et installations entre
• matériel de bureaux et informatique entre
• mobilier de bureaux entre
2.7 Participation dans les sociétés mises en équivalence
15 et 40ans;
3 et 10ans;
3 et 10ans;
3 et 10ans.
Les participations du Groupe consolidées selon la méthode de la mise en équivalence sont initialement enregistrées au coût
d’acquisition, comprenant le cas échéant le goodwill dégagé. Leur valeur comptable est, par la suite, augmentée et diminuée
Nexity Document de référence / 2011 - 255