Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity

15
RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS
Rémunération et avantages versés aux dirigeants de Nexity en 2011
Aucune rémunération n’est versée par une autre société du Groupe BPCEà Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize au titre des
fonctions qu’ils exercent dans Nexity.
Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize, et eux seuls, bénéficient d’indemnités spécifiques en cas de cessation de leurs fonctions
de mandataires sociaux. L’Assemblée générale du 13mai 2009, a approuvé la mise en place d’un dispositif d’indemnisation
conforme aux recommandations Afep-Medef et fondé sur des critères de performance liés à l’évolution du cours de Bourse et
au respect des informations financières prospectives données au marché, ainsi qu’à l’existence d’un résultat bénéficiaire de la
Société. Dans ce cadre, les montants d’indemnités fixés en cas de réalisation à 100 % des critères retenus sont:
(a) pour Monsieur Alain Dinin, la valeur la plus élevée entre (i) une fois et demi la moyenne annuelle des rémunérations brutes
de toute nature (y compris part variable) versées à ce dernier par l’ensemble des sociétés du groupe Nexity au cours des
trois années précédant la date effective de son départ et (ii) la somme de 1.800.000euros, hors clause de non-concurrence,
plafonnée, en tout état de cause, à 20 mois de rémunération incluant les indemnités susceptibles de lui être dues en vertu
d’une clause de non-concurrence; et
(b) pour Monsieur Hervé Denize, la valeur la plus élevée entre (i) une fois et demi la moyenne annuelle des rémunérations brutes
de toute nature (y compris part variable) versées à ce dernier par l’ensemble des sociétés du groupe Nexity au cours des
trois années précédant la date effective de son départ et (ii) la somme de 1.100.000euros, hors clause de non-concurrence,
plafonnée, en tout état de cause, à 22 mois de rémunération incluant les indemnités susceptibles de lui être dues en vertu
d’une clause de non-concurrence.
Sous les mêmes conditions de performance, Messieurs Alain Dinin et Hervé Denize bénéficieraient par ailleurs dumaintien des
options de souscription et/ou d’actions gratuites attribuées au cours de leur mandat. L’ensemble de ce dispositif ne pourrait
jouer qu’en dehors de toute faute grave ou lourde des dirigeants concernés.
182 - Document de référence / 2011
Nexity