Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity

ANNEXE
Table des concordances avec les informations requises dansleRapport financier annuel et dans le Rapport de gestion
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Éléments requis par le Code de commerce, le Code monétaire et financier, le Code général des impôts et le
Règlement général de l’AMF
Document de référence
Politique du Groupe en matière de gestion des risques financiers
(L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce)
Exposition du Groupe aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie
(L.225-100 et L.225-100-2 du Code de Commerce)
Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée générale
au Conseil d’administration dans le domaine des augmentations de capital et utilisation
faite de ces délégations au cours de l’exercice
(L.225-100 du Code de commerce)
Éléments susceptible d’avoir une incidence en cas d’offre publique
(L.225-100-3 du Code de commerce)
Participation des salariés au capital social au dernier jour de l’exercice
(L.225-102 du Code de commerce)
Section 4.4 pages24 à25
Section 10.4 page149
Section 4.4 pages24 à25
Section 10.4 page149
Section 21.1.3.1 pages228 à229
Chapitre 15 pages180 à 184
Chapitre 18 pages212 à214
Chapitre 21 pages226 à234
Section 17.3.3 page207
Section 18.1.1 page212
Informations sur les délais de paiement fournisseurs (L.441-6-1 du Code de commerce) Section 20.2.3.3 page 222
Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices
(R.225-102 du Code de commerce)
Identité des actionnaires détenant plus de 5%; autocontrôle
(L.233-13 du Code de commerce)
État récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société
(L.621-18-2 du Code monétaire et financier et 223-26 du Règlement Général de l’AMF)
Rémunération totale et avantages de toute nature versés à chaque mandataire social
(L.225-102-1 du Code de commerce)
Mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux durant
l’exercice
(L.225-102-1 du Code de commerce)
Informations sur les achats et ventes d’actions propres
(L.225-211 du Code de commerce)
Section 20.2.2 page219
Section 18.1.1 et 18.1.2 page212
Section 14.1.3 page177
Chapitre 15 pages180 à184
Section 14.1.1 pages162 à175
Section 21.1.3 pages226 à227
Montant des dividendes distribués au titre des trois derniers exercices
(243 bis du CGI) Section 20.3.2 page223
Modifications intervenues dans la présentation des comptes annuels
(L.232-6 du Code de commerce)
Annexe4.1, note2.2 aux comptes
sociaux page346
Nexity Document de référence / 2011 - 367