Document de référence 2011 (.pdf 2.11 Mo) - Nexity
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SALARIÉS – RESSOURCES HUMAINES<br />
Participation – Intéressement – Plan Épargne Groupe<br />
La société Keops a signé un accord <strong>de</strong> participation le 22mars<strong>2011</strong> dont la répartition est également proportionnelle aux<br />
salaires perçus.<br />
17.3.2 Intéressement<br />
Au global, le Groupe a versé 3,7millions d’euros à ses salariés en <strong>2011</strong>, au titre <strong>de</strong>s accords d’intéressement relatifs à l’exercice 2010.<br />
L’UES <strong>Nexity</strong> Promotion Construction a signé le 15juin 2010 un nouvel accord d’intéressement au profit <strong>de</strong> ses salariés. Aux<br />
termes <strong>de</strong> cet accord, la répartition <strong>de</strong> l’intéressement est effectuée <strong>de</strong> manière égalitaire au prorata du temps <strong>de</strong> présence <strong>de</strong>s<br />
salariés. L’intéressement ne peut pas excé<strong>de</strong>r 7% <strong>de</strong> la masse salariale brute étant précisé que le cumul <strong>de</strong> la réserve spéciale<br />
<strong>de</strong> participation et <strong>de</strong> l’intéressement ne peut pas dépasser 8% <strong>de</strong> la masse salariale brute.<br />
L’UES <strong>Nexity</strong> Saggel Services a signé un nouvel accord d’intéressement le 29juin 2009. Cet intéressement est réparti en 2<br />
enveloppes proportionnellement au salaire brut acquis au cours <strong>de</strong> l’exercice:<br />
• une enveloppe collective répartie entre tous les salariés et calculée, chaque année, en fonction du taux <strong>de</strong> rentabilité atteint<br />
<strong>de</strong>s sociétés <strong>de</strong> l’UES; et<br />
• une enveloppe au sein <strong>de</strong> chaque unité <strong>de</strong> travail basée sur les performances <strong>de</strong> l’unité <strong>de</strong> travail (marge courante et croissance<br />
<strong>de</strong> la marge courante) et répartie entre les salariés.<br />
L’UES <strong>Nexity</strong> Lamy a signé le 10juin<strong>2011</strong> un nouvel accord d’intéressement. Cet intéressement est réparti en <strong>de</strong>ux enveloppes,<br />
proportionnellement au salaire brut acquis au cours <strong>de</strong> l’exercice:<br />
• une enveloppe collective répartie entre tous les salariés et calculée, chaque année, en fonction du taux <strong>de</strong> rentabilité atteint<br />
<strong>de</strong>s sociétés <strong>de</strong> l’UES; et<br />
• une enveloppe, au sein <strong>de</strong> chaque unité <strong>de</strong> travail, basée sur les performances <strong>de</strong> l’unité <strong>de</strong> travail (marge courante et<br />
croissance <strong>de</strong> la marge courante) et répartie entre les salariés.<br />
17.3.3 Plan d’Épargne Groupe<br />
Depuismars2008, le Plan d’Épargne Groupe (PEG) couvre l’ensemble <strong>de</strong>s sociétés du Groupe en France. Il est alimenté par la<br />
participation, l’intéressement, <strong>de</strong>s versements volontaires, auxquels peut s’ajouter l’abon<strong>de</strong>ment <strong>de</strong> l’entreprise (sauf pour la<br />
participation). Ces fonds sont bloqués pendant cinq ans, sauf cas <strong>de</strong> sortie anticipée prévus conformément aux articles R.3332-28<br />
et R.3324-22 et suivants du Co<strong>de</strong> du travail. Le PEG fait appel à huit instruments <strong>de</strong> placement: sept Fonds Communs <strong>de</strong><br />
Placement d’Entreprises (“FCPE”) multi-entreprises, et un FCPE dédié au PEG, <strong>Nexity</strong> Actions.<br />
En <strong>2011</strong>, une nouvelle augmentation <strong>de</strong> capital réservée aux salariés du Groupe, portant sur 160.000 actions, a été réalisée dans<br />
le cadre du PEG. 1.489collaborateurs ont participé à cette augmentation <strong>de</strong> capital, soit 24 % <strong>de</strong>scollaborateurs du Groupe sur<br />
le périmètre français.<br />
Au 31décembre<strong>2011</strong>, le FCPE <strong>Nexity</strong> Actions investi en actions <strong>Nexity</strong> détenait 1.147.535 actions <strong>de</strong> la Société représentant<br />
2,19% du capital <strong>de</strong> cette <strong>de</strong>rnière.<br />
17.3.4 Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO)<br />
Afin <strong>de</strong> permettre auxcollaborateurs <strong>Nexity</strong> <strong>de</strong> se constituer un complément d’épargne salariale à long terme en vue <strong>de</strong> préparer<br />
leur retraite, un PERCO a été mis en place, par voie d’accord collectif au sein <strong>de</strong>s UES <strong>Nexity</strong> Promotion Construction (accord du<br />
22juillet 2008), UES <strong>Nexity</strong> Saggel (accord du 27février 2007) et UES <strong>Nexity</strong> Lamy (accord du 9décembre <strong>2011</strong>).<br />
Outre la préparation <strong>de</strong> leur retraite, ce dispositif permet ainsi aux salariés qui le souhaitent <strong>de</strong> préparer l’acquisition <strong>de</strong> leur<br />
rési<strong>de</strong>nce principale ou <strong>de</strong> se constituer un capital en cas d’acci<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la vie.<br />
<strong>Nexity</strong> <strong>Document</strong> <strong>de</strong> référence / <strong>2011</strong> - 207