Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

Échanges de services entre résidents et non-résidents 859. Services de télécommunication,d'informatique et d’information3.221. Le MSCIS 2010 recommande de décomposer la rubrique services de télécommunication,d'informatique et d’information du MBP6 en trois sous-rubriques :ser vices de télécommunication, services d'informatique et services d’information.3.222. Les services d'informatique et les services de télécommunication sont définisen fonction de la nature des services concernés, non du mode de fourniture. Parexemple, la fourniture de services aux entreprises, tels que des services de comptabilité,est incluse dans la sous-rubrique appropriée de la rubrique autres services aux entreprises,même si ces services sont entièrement fournis par des ordinateurs ou Internet. Seulsles montants payables pour la transmission doivent être enregistrés à la sous-rubriqueservices de télécommunication. Le contenu téléchargé est inclus dans les catégories deservices appropriées.3.223. Les services de télécommunication englobent la radiodiffusion ou la transmissionde sons, d’images, de données ou d’autres informations par téléphone, télex,télégramme, radiotélédiffusion par le câble, radiotélédiffusion par satellite, courrierélectronique, télécopie, etc., ainsi que les services de réseau, de téléconférence et d’appuifournis aux entreprises. Ils ne tiennent cependant pas compte de la valeur des informationstransmises. Ils incluent aussi les services de télécommunication cellulaires,de fourniture de dorsales Internet et d’accès en ligne, y compris la fourniture d’accèsà Internet. Ils excluent les services d’installation de réseaux téléphoniques (inclus dansla rubrique construction) et les services concernant les bases de données (inclus dans lasous-rubrique services d’information).3.224. Les services d'informatique englobent les services liés aux matériels et logicielsinformatiques et les services de traitement de données. Le tableau III.1 présenteune classification des diverses formules applicables aux produits logiciels et aux fraispour usage de propriété intellectuelle y afférents. Comme l’indique le tableau, certainstypes de logiciels sont classés sous les biens. L’EBOPS 2010 propose un groupementcomplémentaire, intitulé transactions relatives aux logiciels, qui couvre toutes les transactionsse rapportant aux logiciels, qu’il s’agisse de transactions en matière de servicesou en matière de biens (voir par. 3.292 et 3.293); et recommande de décomposer lesservices d'informatique en logiciels et autres services d'informatique.3.225. Les logiciels englobent :• Les ventes de logiciels personnalisés (quel qu’en soit le mode de fourniture)et les licences d’utilisation y afférentes• Le développement, la production, la fourniture et la documentationde logiciels personnalisés, y compris de systèmes d’exploitation, réaliséssur commande pour des usages spécifiques• Les logiciels non personnalisés (fabriqués en grandes séries) téléchargésou fournis par d’autres moyens électroniques, moyennant un droit delicence périodique ou un paiement unique• Les licences d’utilisation de logiciels non personnalisés (fabriqués engrandes séries) fournis sur une unité de stockage telle qu’un disque ouun cédérom, moyennant un droit de licence périodique• Les ventes et achats de systèmes et d’applications logiciels originauxet des droits de propriété y afférents