Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

Échanges de services entre résidents et non-résidents 453.48. L’EBOPS 2010 comporte un certain nombre de rubriques pour lesquelleson ne peut pas établir de concordance avec la CPC version 2. Dans ces rubriques (voyages,construction et biens et services des administrations publiques n.i.a.) un large éventailde biens et de services peuvent être vendus ou consommés. Ces trois rubriques del’EBOPS 2010, examinées plus en détail par la suite dans le présent chapitre, mettentl’ac cent sur l’agent économique ou le mode de consommation des biens et services, nonsur le type de produit consommé. Il convient de noter qu’il n’est pas possible d’établirune concordance exacte entre l’EBOPS 2010 et la CPC version 2 parce que, dans certainsdomaines, celle-ci donne plus de détails que n’en fournit l’EBOPS 2010, tandisque l’inverse se produit dans quelques cas. Une nouvelle concordance entre l’EBOPS etla W/120 a également été créée, qui est consultable en ligne, toujours sur le site http://unstats.un.org/unsd/tradeserv/TFSITS/MSCIS2010/annexes.htm.3.49. Dans les cas où ils choisiront de pousser la ventilation au-delà de l’EBOPS,les pays déclarants devront suivre la CPC version 2 dans la mesure du possible.3.50. Tous les pays ne pourront peut-être pas établir des statistiques au niveaude détail stipulé pour les rubriques de l’EBOPS 2010. C'est pourquoi les statisticiensdevront donc prioritairement élaborer les statistiques du commerce international desservices au niveau indiqué dans le MBP6, avant de décomposer ces rubriques au niveaustipulé dans l’EBOPS 2010, suivant un ordre qui reflétera l’importance des différentescatégories de services pour leurs économies respectives.3.51. Bien que l’augmentation de la fréquence de production de données seraitutile à diverses fins analytiques, le MSCIS 2010 recommande d’établir sur une baseannuelle, au niveau de détail préconisé par l’EBOPS, les données et les catégories supplémentaires.Les données trimestrielles établies à un niveau plus agrégé devraient êtrecohérentes et compatibles avec les données annuelles.G. L’EBOPS, les besoins analytiques etles informations requises dans le cadre de l’AGCS3.52. Dans le SCN 2008, le « prix d’acquisition » est le montant payé par l'acquéreur,en excluant toute TVA déductible ou tout impôt similaire déductible parl'acquéreur pour prendre livraison d'une unité d'un bien ou d'un service au momentet au lieu choisi par lui. Ce prix inclut tous les frais de transport payés séparémentpar l'acquéreur pour en prendre livraison au moment et au lieu requis (quel que soit lefournisseur de ces services). Dans le domaine des services, la notion de prix du marchédans le MBP6 est équivalente à celle de prix d’acquisition du SCN 2008, parcequ’elle ne fait pas intervenir de coûts de distribution en gros ou au détail ni de frais detransport. Dans le cas des biens, cependant, le MSCIS 2010, comme le MBP6, déterminele niveau de prix comme étant le prix franco à bord (f.a.b.) à la frontière du paysexportateur. En règle générale, le prix f.a.b. ne sera pas nécessairement le même quele prix d’acquisition, car il peut inclure des frais de distribution faisant l’objet d’unefacturation distincte (marges des grossistes et/ou des détaillants ainsi que les coûts detransport jusqu’à la frontière du pays exportateur). De plus, le prix d’acquisition couvrirales frais d’acheminement des biens au lieu choisi par l’acheteur, qui peut être audelàde la frontière douanière. De ce fait, ces frais de distribution, qui correspondent àdes services enregistrés séparément dans le cadre du SCN 2008, ne sont pas enregistrésséparément dans le cadre de la balance des paiements.