Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

Échanges de services entre résidents et non-résidents 99• Les biens logiciels qui ne sont pas couverts par les rubriques susvisées(les définitions des biens figurant sur la liste doivent correspondre auxdéfinitions des produits couverts par les catégories de services)3.292. Les transactions relatives aux logiciels incluent les ventes de logiciels personnalisés(quel qu’en soit le mode de fourniture) et les licences d’utilisation s’y rapportant;le développement, la production, la fourniture et la documentation de logicielspersonnalisés, y compris de systèmes d’exploitation, réalisés sur commande pourdes usages spécifiques; les logiciels non personnalisés (fabriqués en grandes séries)téléchargés ou fournis par d’autres moyens électroniques, moyennant un droit de licencepériodique ou un paiement unique; les logiciels non personnalisés (fabriquésen grandes séries) fournis sur un support de stockage, moyennant un droit de licencepériodique; les ventes et achats de systèmes et applications logiciels originaux et desdroits de propriété y afférents; les droits de licence de reproduction et/ou de distributiond’actifs intellectuels matérialisés dans des logiciels produits; l’installation delogiciels; et les logiciels non personnalisés fournis sur des supports physiques avec undroit d’utilisation perpétuelle.3.293. Aux fins de la comptabilité nationale, il serait bon d’identifier séparémenttoutes les licences d’utilisation de produits logiciels.4. Services de centre d’appel3.294. Les services de centre d’appel ne sont pas identifiés en tant que catégorieséparée dans le MBP6 ou l’EBOPS 2010; c’est la raison pour laquelle il est proposéd’en faire un groupement complémentaire dans le MSCIS 2010. Ce groupement englobetoutes les transactions pertinentes (autrement dit, celles qu’effectuent les centresd’appel) incluses dans les diverses catégories de services, qui correspondent aux servicesfournis par les centres d’appel (par exemple, les services d’assistance technique informatique,de recouvrement de dettes ou de commercialisation). Étant donné l’importancecroissante qu’ils prennent dans un certain nombre d’économies, les services desous-traitance de procédés industriels pourraient également donner lieu à la créationd’un groupement plus vaste.5. Transactions totales sur servicesentre entreprises apparentées3.295. Le groupement transactions totales sur services entre entreprises apparentéesrenseigne sur la valeur des différents types de services entre entreprises d’investissementdirect apparentées. Il englobe les paiements effectués par les filiales et les entreprisesassociées à l’entreprise mère ou à d’autres entreprises apparentées pour couvrirla part des frais généraux de gestion qui leur est consacrée (pour la planification,l’organisation et le contrôle) ainsi que les remboursements de frais réglés directementpar l’entreprise mère. Il inclut également les paiements effectués par ces dernières auxentreprises qui leur sont associées et à leurs filiales.