Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

Échanges de services entre résidents et non-résidents 53• Pour les biens non inclus dans les marchandises générales (tels que lesmatériaux livrés par le propriétaire au fabricant sans transfert de propriété),les coûts de transport sont enregistrés en fonction des arrangementsconclus par les intéressés, c’est-à-dire en fonction du montantpayable par la partie à laquelle la dépense a été facturéeEnregistrement de la rémunération des services de fabrication3.74. La valeur des services de fabrication fournis sur des intrants physiques détenuspar des tiers n’est pas nécessairement égale à la différence entre la valeur des biensenvoyés destinés à transformation et la valeur des biens après transformation. Les différentescauses possibles sont les gains et pertes réels de détention, l’inclusion de fraisgénéraux (tels que le financement, la commercialisation et le savoir-faire inclus dansle prix du bien fini) et les erreurs de calculs associés à l'évaluation des mouvements debiens en l’absence de vente (pour un exemple, voir encadré III.2).3.75. Si le fabricant acquiert la propriété des biens, alors les valeurs brutes de lavente et de l’achat de ces biens sont incluses dans les marchandises générales. Cela estdonc considéré comme fabrication de biens pour compte propre, à la différence desservices de fabrication fournis sur des intrants physiques détenus par des tiers.3.76. La fabrication de biens pour compte propre et les services de fabricationfournis sur des intrants physiques détenus par des tiers étant deux configurations différentes,il est souhaitable de les faire apparaître séparément. La raison en est que le rôledu fabricant pour compte propre en matière de conception, de commercialisation etde financement des biens est très différent.3.77. Avec la mondialisation et l’externalisation, il devient de plus en plus courantde faire réaliser certaines phases d’un processus de production dans des économiesdifférentes. L’enregistrement de ces transactions sur la base d’un transfert de propriétéfacilite l’identification des transactions effectives et garantit l’attribution correcte, auEncadré III.2Enregistrement de la rémunération des services de fabricationLa valeur de la rémunération des services de fabrication fournis sur des intrants physiques détenuspar des tiers n’est pas nécessairement égale à la différence entre la valeur des biensenvoyés destinés à transformation et la valeur des biens après transformation.Supposons, par exemple, qu’un producteur de l’économie X possède des biens d’une valeurde 1 000. Ces biens sont envoyés dans l’économie Y pour transformation. Il n’y a pas transfertde propriété des biens. Après transformation, ces biens valent 1 300. La différence de300 comprend la rémunération du service fourni par le fabricant (120), les gains réels de détention(80) et les frais généraux (100). La valeur des services de fabrication fournis sur desintrants physiques détenus par des tiers est de 120, non de 300, et représente une importationde services par l’économie X et une exportation de services par l’économie Y. Si les fraisgénéraux et autres coûts sont des transactions entre l’économie X et des non-résidents, alorsces transactions doivent être enregistrées aux rubriques pertinentes.Supposons à présent que ces biens ne soient pas renvoyés à l’économie X, mais vendus àl’économie Z. Cela n’affecte pas l’enregistrement des services entre X et Y et les mêmes transactionsde services de fabrication fournis sur des intrants physiques détenus par des tierssont enregistrées. La transaction séparée avec l’économie Z est traitée comme une exportationde biens en provenance de l’économie X.