Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

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vRemerciementsLe Manuel des statistiques du commerce international des services, dont la première éditiona été publiée en 2002, a été révisé conjointement par les membres de l'Équipe spécialeinterinstitutions des statistiques du commerce international des services mandaté parla Commission de statistique de l’ONU. Créé par l’Organisation de coopération et dedéveloppement économiques (OCDE), l'Équipe spéciale réunit des représentants del’Organisation mondiale du commerce (OMC), de la Division de statistique de l’ONU,du Fonds monétaire international (FMI), de l’Office statistique des Communautéseuropéennes (Eurostat), de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement(CNUCED) et de l’Organisation mondiale du tourisme, ainsi que d’éminentsexperts venus d’Allemagne, des États-Unis d’Amérique, d’Italie et du Japon 1 .La présente révision a été menée à bien entre 2006 et 2010. Le contenu de lanouvelle édition du Manuel (MSCIS 2010) a été aligné sur les révisions de normesstatistiques internationales bien établies, en particulier la sixième édition du Manuelde la balance des paiements et de la position extérieure globale, le Système de comptabiliténationale 2008 et la Définition de référence de l’OCDE des investissements directs internationauxrévisée (4 e éd., 2008), ainsi que le système de statistiques du tourisme. LeMSCIS 2010 compte un nouveau chapitre sur les statistiques relatives aux « modes defourniture » des services destiné à répondre, entre autres, aux besoins d’informationliés à l’Accord général sur le commerce des services.Les projets successifs du MSCIS 2010 ont fait l’objet de trois séries de consultationsmondiales de groupes d’experts, d’organismes nationaux de statistique, debanques centrales nationales, d’organisations internationales, de spécialistes des négociationscommerciales et d’autres utilisateurs. Les consultations ont été coordonnéespar le FMI, la Division de statistique de l’ONU et l’OMC. Aux fins de la révisiondu MSCIS 2010, des examens ont également été effectués au cours de réunions duComité du FMI sur les statistiques de la balance des paiements, de l'Équipe spécialeOCDE-Eurostat sur les statistiques du commerce des services et, par la suite,du Groupe de travail de l’OCDE sur les statistiques du commerce international debiens et de services, et au cours de l’atelier de l’OCDE sur les statistiques de l’investissementinternational; dans le cadre d’ateliers régionaux organisés à l’intention destatisticiens nationaux par la Division de statistique de l’ONU, en coopération avec lescommissions régionales et des organismes nationaux, et lors de séminaires du FMI, del'Association de coopération économique Asie-Pacifique (APEC) et de l’Organisationmondiale du commerce, entre autres. L'Équipe spéciale a tiré un immense profit desconseils prodigués lors de ces différents séminaires et réunions de même que des observationsreçues de plus de 100 pays à l’occasion des trois consultations. Le MSCIS 2010intègre également les travaux du sous-groupe technique de la Division de statistiquede l’ONU chargé d’étudier le mouvement des personnes physiques (mode 4), quiavait été créé par l'Équipe spéciale en 2004. Le travail de ce sous-groupe a été achevéen 2006.Entre 2002 et 2010, l'Équipe spéciale a été présidé, jusqu’en 2008, par WilliamCave (OCDE), puis par Bettina Wistrom (OCDE). Pour réviser le MSCIS 2010, lesmembres de l'Équipe spéciale se sont partagé le travail; la responsabilité des différentschapitres et annexes a été ventilée comme suit : Ronald Jansen et Karoly Kovacs,1 D’autres experts ont étéassociés à cette révision; ils’agissait d’experts nationauxou provenant d’autresorganisations telles quel’Organisation mondiale de laSanté (OMS), la Commissionéconomique pour l’Amériquelatine et les Caraïbes (CEPALC)et le secrétariat du Marchécommun de l’Afrique orientaleet australe (COMESA).
vi Manuel des statistiques du commerce international des services, 2010 (MSCIS 2010)Division de statistique de l’ONU (chap. I, et le tableau de correspondance en ligneentre l’EBOPS 2010 et la CPC version 2); Joscelyn Magdeleine et Andreas Mau rer,Organisation mondiale du commerce (chap. II et V, et tableau de correspondance enligne entre la W/120 et l’EBOPS 2010); Thomas Alexander et Margaret Fitz gibbon,FMI (chap. III); William Cave et Bettina Wistrom, OCDE (chapitre IV et annexes Iet II et annexe en ligne sur le MSCIS 2010 et le Système de comptes de la santé); AntonioMassieu et Marion Libreros, Organisation mondiale du tourisme (annexe V);Mushtaq Hussain, Daniela Comini, Franca Faes-Cannito et Szymon Bielecki, Eurostat(annexe II et tableau de correspondance en ligne entre l’EBOPS 2010 et l’ICFA,Rev.1); et Robert Hamwey, Michael Hanni et Astrit Sulstarova, CNUCED (glossaire).Tout au long du processus de révision, l'Équipe spéciale a également bénéficiéde la contribution des experts des institutions énumérées ci-après : Deutsche Bundesbank(Almut Steger); Ufficio Italiano dei Cambi et Banca d’Italia (Giovanni GiuseppeOrtolani); Bank of Japan (Tetsuma Arita, Satoru Hagino, Joji Ishikawa, Toshie Koori,Ku niko Moriya, Takehiro Nobumori et Eika Yamaguchi); et Bureau of EconomicAnalysis des États-Unis (Maria Borga, Michael Mann, Obie G. Whichard, RobertYu skavage et William Zeile).L'Équipe spéciale tient à remercier les collègues suivants pour les conseils qu’ilslui ont prodigués : Claude Peyroux (Banque de France); Chawe Mpande-Chuulu etThemba Munalula (Marché commun de l’Afrique orientale et australe); Robert J.Pem ber (Organisation internationale du Travail); Robert Dippelsman, Natalia Ivanik,Ralph Kozlow et Neil Patterson (FMI); Eivind Hoffmann (Direction norvégienne del’immigration); Nadim Ahmad, Charles Aspden, Ayse Bertrand, Massimo GelosoGrosso, Anne Harrison, Thomas Hatzichronoglou, Rainer Lanz, Andreas Lindneret Sébastien Miroudot (OCDE); Iluminada Sicat et Regina Juinio (Bangko Sentralng Pilipinas); José Antonio Isanta Foncuberta (Instituto Nacional de Estadística, Espagne);Eduardo Rodriguez-Tenes (Banco de España); Michael Atingi-Ego (Bank ofUganda); Sanja Blazevic et Masataka Fujita (CNUCED); Claudia De Camino (Commissionéconomique pour l’Amérique latine et les Caraïbes); Lydia Deloumeaux (Organisationdes Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture); AlessandraAlfieri, Ralf Becker, Ivo Havinga et Vladimir Markhonko (Division de statistique del’ONU); Matthias Helble (Organisation mondiale de la Santé); Carlos Mazal (Organisationmondiale de la propriété intellectuelle); Rudolf Adlung, Barbara D’Andrea-Adrian, Antonia Carzaniga, Martin Roy et Jayashree Watal (Organisation mondialedu commerce); et Julian Arkell.À la fin de 2009, Mark Pollard, un consultant financé par l’OCDE et l’OMC,a été chargé de procéder à un examen approfondi du MSCIS 2010, destiné à garantirla cohérence des chapitres. L’OCDE a fourni un appui administratif et des servicesde secrétariat, assurés notamment par Fabiana Cerasa. La Division de statistique del’ONU a financé l’appui éditorial.Le présent manuel a été soumis à la Commission de statistique et adopté par elleà sa quarante et unième session, tenue en février 2010.
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