Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

Échanges de services entre résidents et non-résidents 971. Transactions relatives à l’audiovisuel3.281. Les transactions relatives à l’audiovisuel ont été retenues comme groupementcomplémentaire pour répondre aux besoins des analystes en matière d’informationsur diverses transactions liées aux activités audiovisuelles. Il est parfois difficiled’isoler les services audiovisuels d’autres transactions intervenant dans le secteur del’audiovisuel, non seulement en raison de leur nature technique, mais aussi parce queces transactions sont souvent effectuées entre des entreprises apparentées. L’intégrationdes entreprises de production et de distribution et les activités de coproduction n’ontrien d’exceptionnel dans les réseaux d’entreprises audiovisuelles.3.282. Ce groupement a pour objet de montrer la valeur totale de ces transactionsentre résidents et non-résidents. Les transactions relatives à l’audiovisuel couvrenttoutes les transactions internationales se rapportant à des produits (biens et services) àcontenu audiovisuel. Il s’agit d’une réorganisation d’un éventail de transactions effectuéesentre résidents et non-résidents, y compris des transactions qui n’entrent pas dansla gamme des services couverte par l’EBOPS 2010. Elle est recommandée pour sonutilité au point de vue de l’analyse et inclut les transactions englobant :• Les services audiovisuels• Les licences de reproduction et/ou de distribution de produits audiovisuels• Les biens audiovisuels qui ne sont pas couverts par les rubriques susvisées.Les définitions des biens figurant sur la liste doivent correspondreaux définitions des produits des catégories de services.3.283. Les transactions relatives à l’audiovisuel recouvriront donc les enregistrementspersonnalisés, originaux ou réalisés en grandes séries et d’autres produitsde loisir ou artistiques sur supports physiques (cédérom, disque, etc.) ou fournis enligne, qu’ils soient achetés ou vendus directement, pour une utilisation perpétuelle oumoyennant le paiement d’un droit de licence périodique. Les transactions relatives àl’audiovisuel incluent les droits de distribution de films et d’émissions de télévision; lesdroits de retransmission de manifestations sportives à la télévision; la vente de droitspour la diffusion d’enregistrements vidéo de films et d’émissions de télévision, calculéssur la base soit du nombre de cassettes vidéo ou de disques produits, soit du territoirecouvert; les droits des compositeurs de musique qui sont liés à la vente de disques etqui sont perçus par le biais de sociétés de collecte; les droits liés à l’enregistrement despectacles musicaux ou de pièces de théâtre; la vente de droits de propriété sur des filmset émissions de télévision originaux, pour diffusion dans les cinémas ou radiodiffusion;et le revenu des abonnements aux chaînes de télévision cryptées, comme les chaînescâblées et hertziennes.3.284. Il convient de savoir que les redevances et droits peuvent être versés surplusieurs bases différentes, notamment à la carte ou en fonction du nombre de cassettesvidéo ou de disques produits, de la période, du territoire couvert ou de la taillede l’audience atteinte.3.285. Les redevances pour les œuvres musicales et les émissions de télévisionet de radio sont souvent gérées et collectées par des « sociétés de perception des droitsde représentation » ou des « sociétés de collecte ».3.286. Les entreprises effectuant ces transactions sont essentiellement des producteursde biens et de services audiovisuels, qui perçoivent des droits de distribution(par exemple, en cas de transmission d’une émission de télévision ou de radio) ou