Manuel des statistiques du commerce international des services 2010

140 Manuel des statistiques du commerce international des services, 2010 (MSCIS 2010)5.26. S’il est utile d’analyser les informations conformément à la structure généralede l’AGCS, il peut s’avérer difficile d’obtenir les données détaillées nécessaires(par exemple, les variables pertinentes peuvent ne pas être facilement accessibles dansles sources de données des statisticiens). En principe, les variables devraient être décomposéesselon :• Le type de service fourni (à savoir le service qui fait l’objet de la transactionentre le fournisseur et le consommateur et qui donne lieu àun paiement). Si une ventilation par produit (c’est-à-dire par type deservice) n’est pas possible, une ventilation par type d’activité (c’est-àdirepar industrie) du fournisseur de services constituera la meilleureapproximation. On trouvera d’autres informations sur les classificationsappropriées dans les chapitres III et IV.• Le sens de la fourniture (autrement dit, la destination ou l’origine duservice fourni par le fournisseur de services au consommateur). À quoiEncadré V.3Exemple de différents modes de fourniture de services d'informatiqueL’entreprise de services d'informatique Alpha implantée dans le pays B a une filiale et unclient dans le pays A, et elle a son siège et mène ses activités de recherche-développementdans le pays B. Les différents modes de fourniture sont présentés ci-après, avec les types destatistiques qui seraient utiles pour analyser les transactions associées.1. Le service informatique a été fourni au client par la filiale d’Alpha dans le pays A. Ona là un exemple de mode 3 (présence commerciale). Les informations sur les venteset la production des FATS seraient la source statistique à utiliser pour quantifiercette fourniture (si elles sont disponibles pour le produit en question, à savoir lesservices d'informatique; toutefois, elles ne seraient très probablement disponiblesque par activité, à savoir programmation informatique, conseil en informatique etservices connexes.2. Par ailleurs, Alpha fournit ses services directement au client dans le pays A parcourriel et/ou en envoyant ses salariés directement dans ses locaux. On aura alorsaffaire à une fourniture de services de mode 1 (depuis l’étranger) [transaction enregistréedans la rubrique de la balance des paiements services d'informatique oulicences de reproduction et/ou de distribution de logiciels] et/ou de mode 4 (présencede personnes physiques, transaction enregistrée dans la rubrique de la balancedes paiements services d'informatique).3. Le siège peut envoyer des professionnels à sa filiale. La fourniture du servicerelèvera du mode 3, mais la présence physique des professionnels concerne lemode 4. Les statistiques des migrations (ou les FATS) ou du tourisme pourront êtrela source d’informations à utiliser pour ces flux physiques. Le cas échéant, la valeurdes échanges intra-entreprises sera couverte dans la rubrique de la balance despaiements intitulée services d'informatique.4. Les clients du pays A peuvent se rendre dans le pays B pour acheter eux-mêmesdes services d'informatique. Ce flux relève du mode 2 de fourniture de services(consommation à l’étranger). La rubrique voyages de la balance des paiementscouvrira les informations relatives à cette transaction.Dans la réalité, toutefois, les relations entre fournisseurs et clients peuvent être beaucoupplus compliquées, comme dans le cas où le client se trouve dans un pays tiers et où la filialepeut être un simple intermédiaire et ne pas participer directement à la production ou à lafourniture du service.