prawo bliższości krewnych w polskim prawie ziemskim do końca xv ...

LE RETRAIT LIGNAGER DANS LE DROIT FONCIER POLONAIS
(IUS TERRESTRE) JUSQU'A LA FIN DU XVe SIÈCLE
Résumé
Le retrait lignager (ius propinquitatis) peut résulter de divers rapports entre
les individus tels que la parenté, le voisinage; il peut, également, être en vigueur
à la suite d'une convention ou d'une loi. Dans le droit foncier polonais le droit
lignager jouait un rôle essentiel, et c'est ce droit qui seul constitue l'objet de nos
recherches.
Nous excluons de notre institution le droit des parents masculins à l'achat
d'immeubles à des femmes appelées à hériter, ainsi que la prochaineté à la
tutelle. Un titre juridique est placé en premier lieu, dominant la parenté —
le sexe. Ensuite, la prochaineté à la tutelle se trouve rattachée par un lien
indissoluble avec la tutelle elle-même.
Dans nos recherches, nous omettons, en outre, toutes les limitations à la
liberté de disposition des biens qui se trouvent motivées dans la communauté
de biens et qui sont l'expression du droit de propriété de main commune (Eigentum
zur gesamten Hand).
Le cadre chronologique de cet ouvrage a été délimité par les sources elles-
-mêmes. Le caractère de classe des lois médiévales comme le caractère des
sources se trouvant à la disposition du chercheur font que nous ne nous sommes
consacrés au fonctionnement du droit de prochaineté que dans la noblesse. Comme
nous avons affaire à une institution répandue dans le monde entier, il était
indispensable.de concevoir le sujet comparativement.
Dans un certain sens on peut définir le retrait lignager comme une institution
sans nom. Des termes tels que propinquitas, ius propinquitatis et leurs
synonymes, la proximité, la prochaineté, veulent dire dans les sources aussi bien
notre institution que le droit à l'héritage ou l'héritage lui-même, et aussi le droit
de propriété ou son objet. C'est pourquoi le chercheur se trouve en présence
du problème difficile de l'application des critères adéquats de distinction. Ces
critères sont différents pour différentes situations juridiques. Par exemple si un
village a été vendu par plusieurs personnes réunies par la conjonction una cum
[Paulus una cum Petro vendiderunt], nous voyons là l'existence entre les cédants
d'un bien indivis familial. Cependant, les mentions que font les sources sont
bien souvent tellement laconiques que l'on ne peut déchiffrer le titre juridique
des démarches (apparitions) des parents du cédant.
Dans le droit polonais, il n'y a pas de norme générale qui définirait l'extension
du cercle des ayants droit. D'après les documents de la pratique des tribunaux
on ne peut l'établir de manière précise. En tout cas, on y voit apparaître
pater, patruus, frater, frater patruelis, nepos (agnat et cognât), soror, filia sororis.