prawo bliższości krewnych w polskim prawie ziemskim do końca xv ...

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filia fratris et frater amitalis. Rien n'indique que le cercle des sujets du de notre
institution soit plus étroit que le cercle des parents dont on ne connaît pas non
plus l'extension. Il semble que c'est le sentiment du lien du sang avec le cédant
qui décidait du retrait lignager, c'est-à-dire un facteur subjectif et donc par
là même immensurable.
On ne peut suivre également dans les sources une extension éventuelle avec
le temps de ce cercle des ayants droit. Elles ne confirme pas non plus l'opinion
assez générale selon laquelle les femmes ont obtenu ce droit tardivement. Le
cercle des sujets était construit hiérarchiquement — le parent proche pouvait
racheter le parent éloigné. Mais il n'était que primus inter pares, son consentement
en ce qui concerne l'aliénation ne rendait pas superflu consentement des autres.
Le retrait lignager ne limitait le mouvement juridique des affaires qu'aux
biens immobiliers. Nous n'avons rencontré aucun cas où ce droit aurait concerné
également les meubles (comme c'était le cas par exemple en France).
La division des biens connue au moyen-âge en biens héréditaires et biens
acquis (c'est-à-dire les biens octroyés ou acquis d'une autre manière), fonctionnant
justement en raison de l'extension de la liberté d'en disposer, n'est pas
assez nette dans nos sources. Le principe était la liberté de disposer des biens
acquis, mais en fait — ou tout au moins de temps à autre — on comptait avec
les droits ou peut-être seulement avec les prétentions (non-fondées) des parents.
D'ailleurs, l'apparition du tiers (libéra portio, trzecizna) dans le droit polonais
(XIV«—XV e siècle) efface cette division. Le tiers constitue le tiers de tous les
biens immobiliers dont on peut disposer librement.
En principe, notre institution englobait toutes les dispositions concernant les
biens, grâce auxquelles avait lieu la cession des biens immobiliers aussi bien
temporaire que perpétuelle, gratuite ou non.
L'activité intensive de l'Église conduit, avec le temps, au fait que dans la
société on voit se développer la conviction qu'on est libre de faire des donations,
au départ uniquement à des fins religieuses, par la suite toutes sortes de donations.
Il est assez difficile de saisir ce processus dans les sources, et ce — pour
deux raisons. En premier lieu, vers la fin du XIII e siècle et le début du XIV e ,
l'Eglise apparaît très rarement comme acquéreur de biens immobiliers. Par ailleurs,
les donations en faveur de personnes laïques sont aussi rares. Nous apprenons
par un arrêt royal de 1521 que les parents définissent déjà à dessein une
vante par le terme de donation afin de contourner de cette manière le droit
de prochaineté.
Parmi les autres genres de cession seul l'échange se libère encore au début
du XVI e siècle de l'action du retrait lignager, et ce uniquement en Grande
Pologne. Ajoutons que contrairement aux opinions contraires, ni le dépôt ni le
séquestre n'étaient soumis à ce droit.
Le droit que nous étudions se manifestait par a) le droit de préemption,
b) le consentement familial et c) le retrait; le consentement étant le renoncement
au droit de préemption ou au droit de retrait. Voir dans ces diverses formes
les différents stades du développement du droit de prochaineté n'est justifié
que partiellement. Toutes les trois formes se complètent mutuellement, d'où
il résulte que l'on ne peut considérer aucune d'elles comme chronologiquement
antérieure. Les difficultés d'interprétation lors de l'analyse des sources ne permettent
pas de constater quelle forme était prédominante. Le développement
consiste dans le faijt qu'avec le temps on voit disparaître le droit de préemption,