prawo bliższości krewnych w polskim prawie ziemskim do końca xv ...

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On peut classer comme suit les opinions qui dominent dans la littérature
polonaise au sujet de la genèse de notre institution:
1. Le retrait lignager est une institution empruntée aux droits étrangers (W.
A. Maciejowski et semble-t-il P. Burzyński);
2. Sa genèse se trouve dans les rapports de vassalité (J. W. Bandtkie — Stęży
ński);
3. Il apparaît par suite de la division des biens octroyés par le prince entre
les membres de la famille croissante du bénéficiaire de la donation princière
K. Dunin);
4. C'est un droit des héritiers, une expectative devant un héritage. Sa réalisation,
c'est la réalisation des droits héréditaires encore du vivant du donateur (J. Lelewel,
R. Hube, S. Arnold, K. Koranyi et, peut-être, B. Lesiński);
5. Le retrait lignager est un vestige des droits des membres d'une famille à des
biens autrefois communs, cette communauté de biens étant d'ordinaire considérée
comme une simple continuation de la famille de la communauté primitive
(J. Hube, K. Kadlec, O. Balzer, N. Michalewicz, K. Tymieniecki, Z. Wojciechowski,
K. Kolańczyk et d'autres);
6. Le droit de prochaineté n'est pas un vestige de la communauté primitive,
mais il apparaît par suite de l'individualisation de la propriété (J. Bardach,
J. Matuszewski et, semble-t-il, W. Sobociński).
ad 1. La connaissance universelle du retrait lignager chez bien des peuples (et
ce non seulement européens) nous fait rejeter l'hypothèse de son origine
étrangère.
ad 2. La dépendance fondée sur la vassalité est un phénomène qui n'est pas
caractéristique pour la Pologne, on ne peut donc y rechercher la genèse
du droit de prochaineté, d'autant plus qu'on ne retrouve pas chez nous
le retrait ex iure feodali.
ad 3. Une étude plus poussée de cette conception démontre que les sources la
réfutent tout simplement. Il en résulte notamment que seuls les descendants
de l'acquéreur primitif peuvent être sujets de notre institution. Cependant,
dans le droit polonais, le cercle des ayants droit est plus large,
puisqu'il englobe tous les parents, aussi bien ceux de la ligne directe que
les parents collatéraux.
ad 4. L'entrée en possession d'un héritage consiste à hériter après la mort du
donateur, évidemment à titre gratuit. Le retrait lignager polonais, et non
seulement le polonais, est fondé sur la non-gratuité des prétentions. C'est
un droit de préemption ou de rachat. Le proche prend sur lui les droits
et les obligations du contractant qu'il supplante lors des aliénations temporaires
(y compris par exemple avec l'obligation de se retirer des biens
en faveur d'un créancier gagiste ou d'une personne qui les loue). Il doit
avant tout payer. Ces deux circonstances suffisent amplement pour rejeter
la thèse du droit de prochaineté compris comme une expectative devant
un héritage. Ajoutons à titre de complément que dans certains droits
étrangers, les héritiers avaient ders droits définis qui protégeaient
leurs intérêts encore du vivant du donateur. C'est ainsi par exemple que le
Beispruchsrecht saxon donnait à l'héritier le plus proche le droit de reprendre
sans contrepartie un bien immobilier vendu (transmis) sans son accord. De plus,
le consentement de l'héritier le plus proche rendait inutile le consentement
des autres héritiers. Le droit polonais ne connaît pas une telle solution.